D050M-02/0458/CESS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 24 Juin 2002

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 101 membres.

02/0458/CESS

DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES – Subventions ou compléments de subvention de fonctionnement 2002 aux associations culturelles – 2ème répartition et subventions d'investissement 2002 – 1ère répartition.

02-6502-DGAC

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l'Adjoint délégué à la Culture et aux Grands Evènements, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Par délibération n°01/1151/CESS, en date du 17 décembre 2001, la Ville de Marseille a voté des acomptes de subvention aux associations culturelles qui participent au rayonnement culturel de la Ville.

Dans le cadre de la poursuite de la politique d’expansion culturelle entreprise par la Ville de Marseille, il est proposé de verser une subvention ou un complément de subvention de fonctionnement aux associations culturelles citées dans le délibéré.

Les associations concernées gèrent soit des équipements culturels tels que les théâtres ou salles de spectacle, soit organisent des manifestations culturelles périodiques telles que des festivals, des expositions… Toutes prennent part à l’essor culturel de la Ville, en embellissant son image.

La répartition des subventions par imputation budgétaire est la suivante : Nature 6574 Fonction 33 686 042,00 Euros

Nature 6574 Fonction 311 3 942 407,12 Euros

Nature 6574 Fonction 312 750 342,00 Euros

Nature 6574 Fonction 313 5 191 420,00 Euros

Le montant global de la dépense liée à ces subventions de fonctionnement s’élève à 10 570 211,12 Euros (dix millions cinq cent soixante dix mille deux cent onze euros douze centimes).

Par ailleurs, de manière beaucoup plus exceptionnelle, la Ville participe financièrement aux travaux et/ou à l’acquisition de matériel.

Pour l’année 2002, le montant de la dépense liée à ces subventions d’investissement s’élève à 899 192 Euros (huit cent quatre vingt dix neuf mille cent quatre vingt douze euros).

La répartition des subventions par imputation budgétaire est la suivante : Nature 6572 Fonction 311 298 797,00 Euros

Nature 6572 Fonction 312 62 507,00 Euros

Nature 6572 Fonction 313 537 888,00 Euros

Ces subventions sont destinées à l’équipement en matériel et à la réalisation de travaux dans des lieux d’animation culturelle.

Pour certains d’entre eux, il s’agit d’installation dans de nouveaux lieux qui nécessiteront et bénéficieront d’autres aides publiques.

Toutefois, ces subventions sont attribuées de façon conditionnelle, sous réserve de vérification des pièces administratives, financières, comptables, fiscales, de production des factures acquittées pour les subventions d’investissement et de la conclusion éventuelle d’une convention définissant les engagements des parties qui peuvent être demandées par les services municipaux.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LA DELIBERATION N°01/1151/CESS DU 17 DECEMBRE 2001 VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Est approuvé le versement de subventions ou compléments de subvention de fonctionnement aux associations culturelles, selon les états détaillés ci-après :

IB 6574/33

ASSOCIATION Montant en Euros

Espace Culture

IB 6574/311

Secteur Musique

686 042,00

Montant en Euros

ASSOCIATIONS

Cité de la Musique de Marseille

991 112,00

Espace Julien Centre des Musiques Actuelles

160 898,00

Musicatreize

129 580,00

Groupe de Musique Expérimentale de Marseille (GMEM)

99 090,00

Aide aux Musiques Innovatrices (AMI)

83 851,00

R'vallée

76 235,00

SAAG le Moulin

57 937,00

Centre National d'Insertion Professionnelle d'Artistes Lyriques

(CNIPAL)

56 422,00

Le Cri du Port

35 079,00

Ensemble Télémaque

34 304,00

Groupe de Recherche et d'Improvisation Musicales (GRIM)

30 530,00

Latinissimo Fiesta des Suds

30 490,00

Ass. pour la promotion de l'espace culturel Busserine

19 820,00

Ass. des Amis de Saint Victor Centre Provençal de Musique de

Chambre

19 058,00

Laboratoire Musique et Informatique de Marseille (MIM)

19 050,00

Centre de Rencontre et d'Animation par la Chanson (CRAC)

15 242,00

Association Caroline pour le renouveau et l’animation du Lazaret

des îles

15 240,00

Maîtrise des Bouches du Rhône

15 240,00

Ubris Studio

14 478,00

Lo Liame

13 720,00

Orane

13 718,00

Ecume : Association d'Echanges Culturels en Méditerranée

10 680,00

Saint Just Activité

10 671,00

Maison des Jeunes et de la Culture MJC Mirabeau

10 300,00

Euroterpe

9 150,00

Ensembles Polyphoniques en Provence

9 146,00

Le Mur du Son Spectacles

9 140,00

Les Festes d'Orphée – Ensemble baroque

7 622,00

Expo Jazz Côté Sud

7 622,00

Ass. Symbléma

7 620,00

Leda Atomica Musiques

7 620,00

Union des Diffuseurs de Création Musicale

7 620,00

Institut Français des Instruments à Vent

7 620,00

Action Afrique Asie

7 620,00

Coton Tige

7 620,00

Euterpe Productions

7 620,00

Société de Musique de Chambre de Marseille

6 100,00

Centre Culturel SAREV

6 100,00

Carnet de Bal

6 097,00

Fédération Musicale des Bouches du Rhône

4 573,00

Turbu-lance

3 800,00

Phono PACA

3 800,00

AGESCA (Actions Globales d'Enseignement, de soutien culturel et

Artistique)

3 800,00

Mélodie – Ass. Culturelle Sociale Inter-Régionale

3 100,00

Maîtrise Gabriel Fauré

3 100,00

APEC Ass. Des Parents d’Elèves et Amis du Conservatoire

3 050,00

Allegro Barbaro

2 284,00

SOUS-TOTAL IB 6574 – 311

2 104 569,00

IB 6574/311

Secteur Danse ASSOCIATIONS

Montant en Euros

Ballet National de Marseille

669 310,62

Festival de Marseille

587 632,00

Ecole Nationale Supérieure de Danse de Marseille

297 231,50

Marseille Objectif Danse

67 865,00

Plaisir d'offrir

38 130,00

Danse 34, Productions

32 053,00

Groupe Dunes

26 680,00

La liseuse

22 880,00

M.E.A.A.R.I.

22 880,00

Itinerrances

21 339,00

Compagnie de la Place Blanche

16 010,00

Studios du Cours

14 490,00

L'Officina – Atelier Marseillais de Production

13 715,00

Soléa

7 622,00

SOUS-TOTAL IB 6574-311

1 837 838,12

TOTAL IB 6574-311

3 942 405,12

IB 6574/312

Secteur Arts Plastiques

ASSOCIATIONS

Centre International de Recherche sur le Verre et les Arts

Montant en Euros

Plastiques (CIRVA)

68 610,00

Ass. Action Régionale pour la Création Artistique

53 360,00

Interfaces – A.S.A – Arts Plastiques, Son, Architecture

21 341,00

Les Pas Perdus

15 246,00

Bureau des Compétences et des désirs

13 720,00

La Compagnie

12 950,00

Diffusion des Å’uvres Marseillaises DOM

12 195,00

Athanor

12 190,00

Centre Social de SERVIERES et Environs

11 440,00

La notte dove tutti gatti sono grigi – La nuit tous les chats sont gris

11 433,00

Laurent Malone extensive LMX

11 432,00

Atelier Vis à Vis

11 432,00

Organisation Porte Avion

9 910,00

Vidéochroniques

9 150,00

Triangle France

9 140,00

Sol Mur Plafond

9 140,00

Astérides

9 140,00

Association Diem Perdidi

8 380,00

Promotion de la photographie de presse en région PACA

7 622,00

On dirait la Mer – Ass. Pour le Développement des Echanges

Méditerranéens

7 622,00

Méta 2

6 098,00

Immaj

6 097,00

Art cade

6 091,00

Atelier de visu

5 340,00

Le Hors Là

3 800,00

Galerie Marquage

3 048,00

Galerie Phocéa

1 524,00

Sociétat d Art Occitan

763,00

SOUS-TOTAL IB 6574 – 312

358 214,00

IB 6574/312

Secteur Arts et Traditions ASSOCIATIONS

Montant en Euros

Roudelet Felibren de Château Gombert

24 400,00

Ostau Dau Pais Marselhes

13 720,00

Å’uvres Sociales et Régionalistes de Château Gombert

12 578,00

Association Ville et Cultures (A.V.C.)

3 800,00

SOUS-TOTAL IB 6574 – 312

54 498,00

IB 6574/312

Secteur Livre

ASSOCIATIONS

Montant en Euros

Centre International de Poésie de Marseille

136 444,00

Association Culturelle d'Espaces Lecture et d'Ecriture en

Méditerranée (ACELEM)

64 020,00

Libraires à Marseille

51 832,00

Ryoan Ji

30 520,00

Pour le livre Les Amis d'autres temps

12 954,00

Association des amis des Editions Parenthèses

12 940,00

Centre Régional de Form. aux Carrières des Bibliothèques, du Livre

et de la Documentation de Marseille

9 140,00

Pagimage

6 090,00

Le Dernier Cri

6 090,00

Office Central des Bibliothèques (OCB)

3 800,00

Agone

3 800,00

SOUS-TOTAL IB 6574 – 312

337 630,00

TOTAL IB 6574 – 312

750 342,00

IB 6574/313

Secteur Théâtre ASSOCIATIONS

Montant en Euros

Association de Gestion du Théâtre du Gymnase Armand Hammer

1 126 887,00

Association théâtre du Merlan

537 383,00

Compagnie Richard Martin

446 167,00

Théâtre National de Marseille

436 350,00

Association Théâtre en Friches

381 124,00

Compagnie Chatôt-Vouyoucas dîte les Pléiades

322 431,00

Les Bernardines Théâtre

240 573,00

Association pour la création, la gestion et le développement d'un

théâtre de marionnettes à Marseille

213 432,00

La Minoterie – Compagnie théâtre provisoire

181 568,00

Association Lieux Publics

179 119,00

Théâtre de Lenche

173 944,00

Cosmos Kolej

128 332,00

Théâtre du Point Aveugle

60 980,00

Association de Préfiguration de la Cité des Arts de la Rue

57 224,00

Cahin Caha cirque batard

45 734,00

Karwan

45 390,00

Le théâtre acrobatique

38 877,00

Generik vapeur

36 225,00

Cartoun Sardines théâtre

31 245,00

Diphtong

30 530,00

Anomalie

30 489,00

L'Apprentie Compagnie

25 916,00

Ecole Régionale d'Acteurs de Cannes – ERAC

24 400,00

Archaos

22 980,00

Théâtre du Centaure

22 880,00

Badaboum théâtre

22 880,00

Montévidéo

22 860,00

Compagnie Dramatique Parnas

15 360,00

L'Association

15 245,00

Les Tréteaux du Panier

15 245,00

Le Pied Nu

15 244,00

Sud side CMO

14 480,00

Cyber Rustic

13 730,00

Lézarap'art

12 958,00

Les Cuisines Cie des Théâtres de Cuisines

12 957,00

Elomire Théâtre d'Essai – Théâtre Off

12 950,00

Rires OK – Théâtre le Quai du Rire

12 195,00

Opening Nights

12 190,00

L'Egrégore

12 190,00

Théâtre de l'Arc en Terre

10 790,00

Théâtre de la Mer

10 790,00

Lanicolacheur

10 790,00

Blaguebolle

10 790,00

Marseille et Cie

10 061,00

Compagnie des Rubens

9 146,00

Théâtre Vingt Sept

9 140,00

Théâtre du Petit Matin

8 360,00

Le Parvis des Arts

7 620,00

L’Artishow Marseillais

6 100,00

Ass des Amis du Chocolat théâtre

6 097,00

Théâtre « Les Bancs Publics »

6 097,00

118 bis Astronef

6 090,00

Tempestant Compagnie Théâtre

5 310,00

Compagnie Carpe Diem

4 570,00

La Baleine qui dit « vagues »

4 570,00

NTB Nouveau Théâtre des Bozarts et nouvelles technologies

Broadcast

3 810,00

Théâtre le Petit Merlan

3 810,00

R’rose Selavy

3 000,00

Réseau Français de l'Institut International du théâtre Méditerranéen

2 290,00

Théâtre et Chant (Athanor)

1 525,00

TOTAL IB 6574 -313

5 191 420,00

ARTICLE 2 Est approuvé le versement de subventions d’investissement 2002 à différentes associations culturelles afin de les aider à réaliser des travaux ou à acquérir du matériel technique selon l’état détaillé ci-après :

IB 6572/311

Expression Musicale, Lyrique et Chorégraphique

ASSOCIATIONS Montant en Euros

Latinissimo Fiesta des Suds

60 979,00

Ballet National de Marseille

41 161,00

Le Cri du Port

29 727,00

Cité de la Musique de Marseille

22 867,00

Danse 34, Productions

13 720,00

AGESCA (Actions Globales d’Enseignement, de Soutien Culturel et

Artistique)

13 720,00

Groupe Dunes

13 720,00

SAAG le Moulin

13 720,00

R'Vallée

13 720,00

Plaisir d'Offrir

12 195,00

Carnet de Bal

9 909,00

Groupe de Recherche et d’Improvisation Musicales (GRIM)

9 146,00

Itinerrances

7 623,00

Action Afrique Asie

7 623,00

Euterpe Productions

7 623,00

Lo Liame

7 623,00

Coton Tige

7 623,00

Ubris Studio

3 049,00

Leda Atomica Musiques

3 049,00

TOTAL IB 6572/311

298 797,00

IB 6572/312

Arts Plastiques et Autres Activités Artistiques ASSOCIATIONS

Montant en Euros

Les Pas Perdus

12 196,00

Centre International de Poésie de Marseille

10 672,00

Atelier Vis à Vis

9 147,00

Sol Mur Plafond

9 147,00

Triangle France

4 574,00

La Compagnie

4 574,00

Vidéochroniques

4 574,00

Astérides

4 574,00

La note dove tutti gatti sono grigi – La nuit tous les chats sont gris

3 049,00

TOTAL IB 6572/312

62 507,00

IB 6572/313

Théâtre

ASSOCIATIONS

Montant en Euros

Le Théâtre Acrobatique

63 167,00

Cosmos Kolej

60 979,00

Théâtre National de Marseille

45 734,00

Montévidéo

42 685,00

Association Théâtre en Friches

38 112,00

Archaos

30 489,00

Association Théâtre du Merlan

27 440,00

Cyber Rustic

27 440,00

Théâtre de Lenche

19 056,00

Badaboum Théâtre

13 720,00

La Minoterie – Compagnie Théâtre Provisoire

13 720,00

Les Bernardines Théâtre

13 720,00

AEP La Palud (Théâtre Mazenod)

13 720,00

Le Parvis des Arts

13 720,00

Les Compagnons d’Héliante

13 720,00

Compagnie Richard Martin

13 720,00

Cartoun Sardines Théâtre

12 958,00

Compagnie Chatôt-Vouyoucas dîte les Pléiades

12 196,00

Diphtong

12 196,00

Blaguebolle

10 672,00

Ass des Amis du Chocolat Théâtre

7 623,00

L’Apprentie Compagnie

7 623,00

Lézarap’art

6 708,00

Ubac la Nuit ne se couche Jamais

6 098,00

Réseau Français de l’Institut International du Théâtre

6 098,00

Théâtre de la Mer

4 574,00

TOTAL IB 6572/31 3

537 888,00

ARTICLE 3 Sont approuvés les 17 conventions ci-annexées conclues entre la Ville et les associations bénéficiaires d’une subvention supérieure à 23 000 Euros et les 47 avenants fixant le montant de la subvention allouée au titre de l’exercice 2002.

ARTICLE 4 Monsieur le Maire ou son représentant est habilité à signer lesdites conventions et lesdits avenants.

ARTICLE 5 La dépense d’un montant global de 11 469 403,12 Euros (onze millions quatre cent soixante neuf mille quatre cent trois euros douze centimes) sera imputée au Budget Primitif 2002 de la Direction Générale des Affaires Culturelles selon la répartition suivante :

Nature 6574 Fonction 33 686 042,00 Euros

Nature 6574 Fonction 311 3 942 407,12 Euros

Nature 6574 Fonction 312 750 342,00 Euros

Nature 6574 Fonction 313 5 191 420,00 Euros

Nature 6572 Fonction 311 298 797,00 Euros

Nature 6572 Fonction 312 62 507,00 Euros

Nature 6572 Fonction 313 537 888,00 Euros

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ À LA CULTURE ET AUX GRANDS EVíˆNEMENTS

Signé : Serge BOTEY

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN