D0503-02/0531/EFAG

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 24 Juin 2002

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres. 02/0531/EFAG

DIRECTION GENERALE DE LA COMMUNICATION ET DES RELATIONS EXTERIEURES –

Attribution d'une subvention à l'association (loi 1901) Conseil de Coordination des Organisations Arméniennes de France.

02-6483-DGCRE

– o –

Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

L’association marseillaise Conseil de Coordination des Organisations Arméniennes de France, sise 339 avenue du Prado – 13008 MARSEILLE, a pour objet de regrouper les associations arméniennes de France et de fédérer leurs actions, notamment en ce qui concerne les commémorations.

Cette participation de l’association CCOAF, en parallèle des accords de coopération réactivés le 26 octobre 2001 entre la Ville de Marseille et l’Arménie dans les domaines de la gestion urbaine, économique et la culture, renforce le rapprochement de la forte communauté arménienne de Marseille avec l’Arménie, pays qui nécessite encore énormément de soutien.

Par ailleurs, les actions du CCOAF participent à la valorisation de l’image de la Ville de Marseille, de ses compétences et de sa communauté. C’est pourquoi celle-ci propose d’attribuer une subvention de 2 287 Euros TTC à l’association CCOAF pour l’ensemble de son programme 2002.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Est attribuée une subvention de 2 287 Euros TTC à l’association marseillaise (loi 1901) Conseil de Coordination des Organisations Arméniennes de France pour l’ensemble de ses activités en 2002.

02/0531/EFAG

ARTICLE 2 Le montant de la dépense sera imputé sur les crédits 2002 de la Direction Générale de la Communication et des Relations Extérieures, nature 6574 fonction 023, code service 141.

Vu pour enrôlement

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Signé : Jean-Claude GAUDIN

Le Conseiller rapporteur de la Commission ECONOMIE, FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN