VILLE DE
MARSEILLE
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES
BOUCHES-DU-RHONE
EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 11 Mars 2002
PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 91 membres.
02/0337/TUGE
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES – DIRECTION DE L'ESPACE PUBLIC –
Propositions de dénominations de voies.
02-6295-DESP
– o –
Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur le Conseiller délégué aux Déplacements, au Plan de Circulation, au Stationnement et à Marseille Parc Auto, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :
Suite à l'avis favorable de la Commission des Noms de Rue, en date du 22 février 2002, il est proposé d'adopter les dénominations des voies citées en annexe.
Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :
LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE
VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS
DELIBERE
ARTICLE UNIQUE Sont approuvées les propositions de dénominations de voies figurant sur les tableaux annexés à la présente délibération.
Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal
MONSIEUR LE CONSEILLER DÉLÉGUÉ AUX DÉPLACEMENTS, AU PLAN DE CIRCULATION, AU STATIONNEMENT ET À MARSEILLE PARC AUTO
Signé : Philippe MAZET
02/0337/TUGE
Le Conseiller rapporteur de la Commission TRANSPORTS, URBANISME ET GRANDS EQUIPEMENTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.
Cette proposition mise aux voix est adoptée.