D04UV-02/0337/TUGE

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 11 Mars 2002

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 91 membres.

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DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES – DIRECTION DE L'ESPACE PUBLIC –

Propositions de dénominations de voies.

02-6295-DESP

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur le Conseiller délégué aux Déplacements, au Plan de Circulation, au Stationnement et à Marseille Parc Auto, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Suite à l'avis favorable de la Commission des Noms de Rue, en date du 22 février 2002, il est proposé d'adopter les dénominations des voies citées en annexe.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE UNIQUE Sont approuvées les propositions de dénominations de voies figurant sur les tableaux annexés à la présente délibération.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR LE CONSEILLER DÉLÉGUÉ AUX DÉPLACEMENTS, AU PLAN DE CIRCULATION, AU STATIONNEMENT ET À MARSEILLE PARC AUTO

Signé : Philippe MAZET

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Le Conseiller rapporteur de la Commission TRANSPORTS, URBANISME ET GRANDS EQUIPEMENTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN