D04SA-02/0308/CESS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 11 Mars 2002

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 91 membres.

02/0308/CESS

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES – DIRECTION DES SPORTS – Subventions

aux organismes sportifs – 2ème répartition 2002 – Approbation de conventions de partenariat.

02-6202-SPORTS

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l’Adjoint délégué aux Sports et au Plan Sport Réussite, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Dans le cadre des crédits inscrits au Budget Primitif 2002, fonction 40 – nature 6574, nous soumettons à l’approbation du Conseil Municipal une deuxième répartition d’un montant total de 616 194 euros.

La Ville de Marseille souhaite apporter son aide financière aux organismes sportifs pour leur fonctionnement général et la réalisation de manifestations sportives qui ont pour la ville un impact communal direct, national ou international.

Ces subventions sont réparties en fonction des critères suivants : nombre de disciplines pratiquées, effectifs, déplacements, rayonnement. Elles sont attribuées de façon conditionnelle sous réserve de vérification des pièces administratives, financières, comptables et fiscales et de la conclusion éventuelle d’une convention définissant les engagements des parties.

C’est dans ce cadre que sont également soumises à notre approbation des conventions de partenariat avec les différents organismes décrits ci-dessous.

Les crédits afférents devront impérativement être consommés dans les douze mois qui suivent le vote du présent rapport.

Telles dont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Sont approuvées les conventions de partenariat avec les associations suivantes :

N° tiers

Associations

Montant

MAIRIE 4EME SECTEUR 6/8

11791

ASS SPORTIVE DE LA POSTE ET DE FRANCE TELECOM DE MARSEILLE

Port de la Pointe Rouge – Entrée n°1 – 13008 Marseille

  • Fonctionnement

  • Manifestations : Quiksilver Bowl

Défi Monté Cristo 10 km La Provence

38 112 €

7 622 €

7 622 €

38 113 €

11865

OLYMPIQUE DE MARSEILLE ATHLETISME

4, rue Léon Paulet – 13008 Marseille

  • Fonctionnement

  • Manifestations : Meeting Athlétisme

Foulées Marseillaises

33 539 €

3 049 €

7 622 €

7975

STADE MARSEILLAIS UNIVERSITE CLUB

65, avenue Clot Bey – 13008 Marseille

  • Fonctionnement

  • Manifestation : 6ème Tournoi International Jeunes

99 092 €

3 049 €

11841

TRIATHLON INTERNATIONAL MARSEILLE

123, traverse Parangon – 13008 Marseille

  • Fonctionnement

  • Manifestations : 18ème Edition Triathlon International Borely’s Tour

2 287 €

94 518 €

38 112 €

14508

TENNIS CLUB DE MARSEILLE

10, bd de Tunis – 13008 Marseille

  • Manifestation : Open Féminin de Marseille WTAZ 2002

33 539 €

MAIRIE 5EME SECTEUR 9/10

11887

ASS SPORTIVE DE MAZARGUES

6, rue Raymond Roux – 13009 Marseille

  • Fonctionnement

  • Manifestation : Tournoi International 2002

10 671 €

22 867 €

11885

ASS SPORTIVE SAINTE MARGUERITE CLUB LEO LAGRANGE

8, bd Gustave Ganay – 13009 Marseille

  • Fonctionnement

  • Manifestation : 26ème Tournoi International de Football

7 622 €

20 581 €

MAIRIE 8EME SECTEUR 15/16

7978

MARSEILLE PROVENCE XV

5, bd Romieu – 13015 Marseille Fonctionnement

Manifestation : Tournoi International Cadets

60 980 €

12 196 €

ARTICLE 2 Sont attribuées aux organismes sportifs les sommes suivantes :

MAIRIE 1ER SECTEUR 1/7

18298

CLUB LEO LAGRANGE D’ENDOUME

245, rue d’Endoume – 13007 Marseille

  • Manifestation : Tournoi Régional de Judo

1 372 €

NVX

CLUB DE LA PRESSE SPORTIVE EN PROVENCE

54, La Canebière – 13001 Marseille

  • Manifestation : Championnat de France de pétanque des Journalistes

7 622 €

MAIRIE 2EME SECTEUR 2/3

12291

TEAM BORG

3, rue Bonhomme – 13003 Marseille

  • Fonctionnement

1 524 €

  • Manifestation : la 16ème Nuit des Titans

10 671 €

MAIRIE 3EME SECTEUR 4/5

15480

ASS SPORTIVE BAILLE

41, rue d’Isly – 13005 Marseille

  • Fonctionnement

  • Manifestation : 5ème Tournoi International – 15 ans

3 049 €

4 573 €

MAIRIE 5EME SECTEUR 9/10

23628

ASS SPORTIVE DE LA FACULTE DES SCIENCES DU SPORT DE MARSEILLE LUMINY – UNIVERSITE DE LA MEDITERRANEE

163, avenue de Luminy – 13009 Marseille

  • Manifestation : Tournoi Universitaire de Sandball et Beach Volley

3 049 €

16524

TENNIS CLUB PHOCEEN

Plaine Sportive de Luminy – 13009 Marseille

  • Manifestation : Open du Circuit le Provence

4 573 €

MAIRIE 7EME SECTEUR 13/14

24728

AMICALE SPORTIVE AFRO ANTILLES

Ancien Centre Commercial de Frais Vallon – 13013 Marseille

  • Fonctionnement

  • Manifestation : La Fét’Foot 2002

1 524 €

3 049 €

34505

ASS SPORTIVE DE L’ECOLE SUPERIEURE D’INGENIEURS DE MARSEILLE

AS ESIM IMT – Technopôle de Château Gombert – 13013 Marseille

  • Manifestation : Massilia Sun Ball

762 €

11942

CANET SPORTS

2, bd Charles Moretti – 13014 Marseille

  • Fonctionnement

  • Manifestation : Tournoi International Jeunes

3 811 €

762 €

MAIRIE 8EME SECTEUR 15/16

11952

ATHLETIC CLUB PHOCEEN

41, bd Simon Bolivar – La Maurelette – Section Athlétisme 13015 Marseille

  • Fonctionnement

  • Manifestation : Les 10 km de Marseille

2 744 €

18 294 €

HORS MARSEILLE

24584

JEZEQUEL OPEN CLASSIC

Plan de campagne – 13170 Les Pennes Mirabeau

  • Manifestation : European Jezequel Classic

7 622 €

TOTAL

616 194 €

ARTICLE 3 Pour les manifestations, les sommes ne pourront être versées qu’après le déroulement de la manifestation et sur présentation du compte rendu et du bilan financier de la manifestation.

ARTICLE 4 La dépense correspondante d’un montant total de 616 194 euros sera imputée sur la Fonction 40 – Nature 6574 – Budget Primitif 2002.

ARTICLE 5 Monsieur le Maire ou son représentant est habilité à signer les conventions susvisées.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ AUX SPORTS ET AU PLAN SPORT RÉUSSITE

Signé : Robert VILLANI

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN