D04N8-02/0065/EFAG

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 28 Janvier 2002

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 88 membres.

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DIRECTION GENERALE DE LA COMMUNICATION ET DES RELATIONS EXTERIEURES –

Attribution d'une subvention à l'Association de Développement des Activités Sub Aquatiques (ADACSA), association loi 1901.

02-6020-DGCRE

– o –

Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

La Ville de Marseille est amenée à collaborer avec les associations menant des actions de communication destinées à contribuer au rayonnement de la cité phocéenne.

L’Association de Développement des Activités Sub Aquatiques a organisé en septembre 2001 les Rencontres Internationales de la Plongée sous marine à Marseille. En février 2002, elle va participer au Salon de la Plongée sous-marine à Paris. Ces manifestations présentent un impact et des retombées médiatiques indéniables pour l’image de marque de Marseille.

Compte tenu de ce qui précède, la Ville de Marseille souhaite apporter son soutien financier à l’Association de Développement des Activités Sub Aquatiques pour ses diverses actions de communication destinées à promouvoir la plongée sous-marine à Marseille et à ériger la Cité en place- forte de la plongée sous-marine.

Dans ce contexte, il est proposé d’attribuer à l’Association de Développement des Activités Sub Aquatiques une subvention d’un montant de 3 050 Euros.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Est approuvée l’attribution d’une subvention de 3 050 Euros à l’Association de Développement des Activités Sub Aquatiques, association loi 1901.

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ARTICLE 2 Cette dépense sera imputée sur les crédits 2002 de la Direction Générale de la Communication et des Relations Extérieures – nature 6574 fonction 023.

Vu pour enrôlement

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Signé : Jean-Claude GAUDIN

Le Conseiller rapporteur de la Commission ECONOMIE, FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN