D034S-00/1280/CESS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 27 Novembre 2000

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 101 membres.

00/1280/CESS

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES – DIRECTION DES SPORTS – Attribution

d'une subvention à l'association Olympique de Marseille Athlétisme – Budget Primitif 2000.

00-4060-SPORT

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l’Adjoint délégué aux Sports, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

La Ville de Marseille contribue au développement du sport et à sa promotion grâce à des subventions destinées au fonctionnement général ou à la réalisation de manifestations sportives.

Dans le cadre des crédits de subventions inscrits au Budget Primitif 2000, nous soumettons à l’approbation du Conseil Municipal une subvention complémentaire de 200 000 F à l’Association Olympique de Marseille Athlétisme sise 4, rue Léon Paulet – 13008 Marseille (club d’athlétisme intégré dans la fédération olympienne) destinée à l’aide au fonctionnement, notamment pour le soutien aux athlètes de haut niveau afin que cette association puisse conserver sa présence parmi les meilleurs clubs français.

Les crédits afférents devront impérativement être consommés dans les douze mois qui suivent le vote de ce rapport.

Cette subvention est attribuée sous réserve de vérification des pièces administratives, financières, comptables et fiscales et de la conclusion éventuelle d’une convention définissant les engagements des parties.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Est accordée une subvention de 200 000 F à l’association Olympique de Marseille Athlétisme destinée à l’aide au fonctionnement, notamment pour le soutien aux athlètes de haut niveau afin que cette association puisse conserver sa présence parmi les meilleurs clubs français.

ARTICLE 2 La dépense correspondante d’un montant total de 200 000 F sera imputée sur la Fonction 40 – Nature 6574 – Budget Primitif 2000.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ AUX SPORTS

Signé : Robert VILLANI

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié

conforme

LE SENATEUR

MAIRE

DES

DE

MARSEILLE BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDINMonsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l’Adjoint délégué aux Sports, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

La Ville de Marseille contribue au développement du sport et à sa promotion grâce à des subventions destinées au fonctionnement général ou à la réalisation de manifestations sportives.

Dans le cadre des crédits de subventions inscrits au Budget Primitif 2000, nous soumettons à l’approbation du Conseil Municipal une subvention complémentaire de 200 000 F à l’Association Olympique de Marseille Athlétisme sise 4, rue Léon Paulet – 13008 Marseille (club d’athlétisme intégré dans la fédération olympienne) destinée à l’aide au fonctionnement, notamment pour le soutien aux athlètes de haut niveau afin que cette association puisse conserver sa présence parmi les meilleurs clubs français.

Les crédits afférents devront impérativement être consommés dans les douze mois qui suivent le vote de ce rapport.

Cette subvention est attribuée sous réserve de vérification des pièces administratives, financières, comptables et fiscales et de la conclusion éventuelle d’une convention définissant les engagements des parties.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Est accordée une subvention de 200 000 F à l’association Olympique de Marseille Athlétisme destinée à l’aide au fonctionnement, notamment pour le soutien aux athlètes de haut niveau afin que cette association puisse conserver sa présence parmi les meilleurs clubs français

ARTICLE 2 La dépense correspondante d’un montant total de 200 000 F sera imputée sur la Fonction 40 – Nature 6574 – Budget Primitif 2000.

Vu et présenté pour son enrôlement

à une séance du Conseil Municipal MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ AUX SPORTS

Signé : Robert VILLANI

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN