D0337-00/1287/FAG

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 27 Novembre 2000

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 82 membres.

00/1287/FAG

CABINET DU MAIRE – DIRECTION DU SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL – Désignation d'un

représentant au sein du Conseil d' Administration de la Caisse des Ecoles.

00-4003-DSCM

– o –

Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Par délibération n° 00/940/FAG du 2 octobre 2000, notre assemblée a désigné Monsieur Robert CIOFFI pour remplacer Madame Nicole ZEMMOUR au sein du Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles.

Il apparaît que Monsieur CIOFFI avait déjà été désigné au sein de cet organisme par délibération n° 99/0021/CESS.

Il convient donc de rapporter cette décision et de désigner un autre représentant, soit Monsieur Joseph GARGUILO.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES VU LA DELIBERATION N°00/940/FAG DU 2 OCTOBRE 2000

OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 La décision prise par la délibération n°00/0940/FAG du 2 octobre 2000 de désigner Monsieur Robert CIOFFI pour remplacer Madame Nicole ZEMMOUR au sein du Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles est rapportée.

ARTICLE 2 Monsieur Joseph GARGUILO est désigné au sein du Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles pour représenter la Ville de Marseille.

Vu pour enrôlement

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Signé : Jean-Claude GAUDIN

00/1287/FAG

Le Conseiller rapporteur de la Commission FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN