D02TD-00/1034/CESS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 2 Octobre 2000

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 84 membres.

00/1034/CESS

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES – DIRECTION DES SPORTS – Subventions

aux organismes sportifs – Budget Primitif 2000 – 8ème répartition.

00-3649-SPORT

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l'Adjoint délégué aux Sports, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Dans le cadre des crédits inscrits au Budget 2000 – fonction 40 – nature 6574, nous soumettons à l’approbation du Conseil Municipal une huitième répartition d’un montant global de 621 500 F entre les organismes décrits ci-dessous.

Il s’agit de subventions destinées à faciliter le fonctionnement général et à la réalisation de manifestations sportives qui ont pour Marseille un impact communal direct, national ou international.

Ces subventions sont réparties en fonction des critères suivants : nombre de disciplines pratiquées, effectifs, déplacements, résultats obtenus, rayonnement.

Les crédits afférents devront impérativement être consommés dans les douze mois qui suivent le vote de ce rapport.

Ces subventions sont attribuées de façon conditionnelle sous réserve de vérification des pièces administratives, financières, comptables et fiscales et de la conclusion éventuelle d’une convention définissant les engagements des parties qui peuvent être demandées par les services municipaux.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Sont attribuées aux organismes sportifs, les sommes suivantes :

14512

FEDERATION FRANCAISE DE JUDO ET DE DISCIPLINES ASSOCIEES

– LIGUE DE PROVENCE

4, rue Ranque – Le Massilia B 6 – 13001 MARSEILLE

100 000 F

11784

UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE DEPARTEMENTAL DES BDR – UNSS

16 rue Bernard Dubois – 13001 MARSEILLE

10 000 F

16750

COMITE DEPARTEMENTAL DE JUDO ET DE DISCIPLINES ASSOCIEES DES BDR

15 rue d’Anvers – 13001 MARSEILLE

32 000 F

11765

FEDERATION SPORTIVE ET GYMNIQUE DU TRAVAIL – COMITE DEPARTEMENTAL DES BDR

10 rue Girardin – 13007 MARSEILLE

18 000 F

11774

COMITE REGIONAL DU SPORT UNIVERSITAIRE AIX-MARSEILLE

16 rue Bernard Du bois – 13001 MARSEILLE

20 000 F

11767

COMITE DEPARTEMENTAL DE TENNIS DE TABLE DES BDR

182 bis bd National – 13003 MARSEILLE

7 000 F

11781

UNION GENERALE SPORTIVE DE L’ENSEIGNEMENT LIBRE COMITE DEPARTEMENTAL DES BDR

20 rue Dieudé – 13006 MARSEILLE

50 000 F

11762

COMITE DEPARTEMENTAL DES BDR DE BASKET BALL

12 rue d’Arcole – 13006 MARSEILLE

25 000 F

23559

COMITE DEPARTEMENTAL DES BDR DE LA FEDERATION FRANCAISE DU SPORT ADAPTE

31 traverse des Mamelucks – 13008 MARSEILLE

15 000 F

11786

COMITE DEPARTEMENTAL DE CANOE KAYAK DES BDR

109 avenue Mendes France – 13008 MARSEILLE

Subvention de 25 000 F dont 10 000 F du Service Maritime (transfert crédit)

25 000 F

11773

DISTRICT DE PROVENCE

6 allée Ray Grassi – 13008 MARSEILLE

60 000 F

11780

COMITE DES BDR DE HANDBALL

111 rue Jean Mermoz – 13008 MARSEILLE

25 000 F

11768

COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE ET SPORTIF BDR

87 rue Raymond Teisseire – 13009 MARSEILLE

50 000 F

11754

COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF PROVENCE ALPES

87 rue Raymond Teisseire – 13009 MARSEILLE

10 000 F

11766

COMITE DEPARTEMENTAL DE SPELEOLOGIE DES BDR

149 avenue de la Capelette – 13010 MARSEILLE

10 000 F

15104

COMITE DEPARTEMENTAL DE TIR A L’ARC

38 avenue de la Gare – Saint Menet – 13011 MARSEILLE

10 000 F

11790

COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT DES BDR

Les campanules bt H – 1 bd de la Pomme – 13011 MARSEILLE

20 000 F

31117

COMITE DEPARTEMENTAL DES BDR DE BASEBALL ET SOFTBALL ET CRICKET

159 chemin de Château Gombert – CAQ St Mitre – 13013 MARSEILLE

5 000 F

11761

COMITE DEPARTEMENTAL DE CYCLISME DES BDR

Vélodrome Municipal des olives – Avenue des Poilus – 13013 MARSEILLE

10 000 F

MANIFESTATION

17876

ASS DES SPORTS DE COMBATS PIEDS ET POINGS ET ANIMATION CULTURELLE ET SOCIALE

Cité Font Vert – bat C 4 -13014 MARSEILLE

* Championnat de France Boxe Anglaise

10 000 F

11817

ASS SPORTIVE STE ANNE

272 avenue de Mazargues – 13008 MARSEILLE

  • Challenge sportif

9 000 F

FONCTIONNEMENT

COMITE DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE DES SPORTS DE GLACE

Résidence Val des Bois Bt A – 58, chemin Val des Bois – 13009 MARSEILLE

5 000 F

POINT SUD

35 rue Villeneuve – 13001 MARSEILLE

5 000 F

FULL CONTACT ACADEMY

22 rue Coutellerie – 13002 MARSEILLE

2 000 F

MASSILIA RUGBY XIII

52 rue Beau – Escale Hopkinson – 13004 MARSEILLE

5 000 F

BOXE FRANCAISE SAINT JACQUES

Gymnase Saint Jacques – 12 rue Saint Jacques – 13006 MARSEILLE

1 000 F

ENTENTE CULTURELLE ET SPORTIVE DE MARSEILLE

13, bd de la Pugette – 13009 MARSEILLE

2 000 F

20298

ASS SPORTIVE SCIENCES LUMINY MARSEILLE

Centre Universitaire de Luminy

163 avenue de Luminy – 13288 MARSEILLE CEDEX 9

5 000 F

ASS SPORTIVE HOPITAL SAINT JOSEPH

26 bd de Louvain – 13008 MARSEILLE

3 000 F

18395

SECTION SUBAQUATIQUE SEVIGNE SAINTE MARGUERITE

Domaine Saint Jean – 350 Traverse de la Grognarde – 13011 MARSEILLE

1 000 F

31549

AMICALE DE LA POLICE MUNICIPALE DE MARSEILLE

60 rue Verdillon – Police Municipale Base Sud – 13010 MARSEILLE

10 000 F

LA CORDEE

17 bd Général Lanrezac – 13012 MARSEILLE

2 000 F

20132

SPORTING CLUB D’AIR BEL

76 place du Marché – Cité Air Bel – 13011 MARSEILLE

20 000 F

11954

BOXING CLUB SAINT LOUIS

8 bd Denis Papin – 13015 MARSEILLE

5 000 F

LES ARCHERS DES TROIS LUCS

39 bd Alfred Blachère – le Commandeur – 13012 MARSEILLE

2 000 F

CELTIC DE MARSEILLE NATATION

Chez M. LINGELBACH – Résidence Hermosa – 28 av de Valdonne – 13013 MARSEILLE

10 000 F

11943

ASS CULTURELLE ET SPORTIVE ANTILLO GUYANAISE

St Barthélémy III BAT F1 – Bd Bouge prolongé – 13014 MARSEILLE

2 000 F

PEDALE GOMBERTOISE

Avenue Paul Dalbert – Maison de Château Gombert – 13013 MARSEILLE

2 500 F

AMICALE SPORTIVE AFRO ANTILLES

Ancien Centre commercial de Frais Vallon – 13013 MARSEILLE

10 000 F

11955

VELO CLUB SAINT ANDRE BASSIN DE SEON

Centre des Loisirs – 11 bd Jean Labro – 13016 MARSEILLE

3 000 F

20105

ASS SPORTIVE ET CULTURELLE DE LA DELORME Cité Bassens BAT D RDC N° 27 – 13015 MARSEILLE

5 000 F

07973

CERCLE SPORTIF MUNICIPAL

Hôtel de Ville – 13002 MARSEILLE

100 000 F

TOTAL

621 500 F

ARTICLE 2 La dépense correspondante d’un montant total de 621 500 F sera imputée sur la fonction 40 – nature 6574 du Budget Primitif 2000.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ AUX SPORTS

Signé : Robert VILLANI

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN