D02SE-00/0983/EUGE

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 2 Octobre 2000

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 84 membres.

00/0983/EUGE

DIRECTION GENERALE DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – DIRECTION TOURISME ET CONGRES – DIRECTION ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE – Attribution de

subventions pour l'organisation de manifestations scientifiques à Marseille.

00-3614-DGDE

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition conjointe de Monsieur le Conseiller délégué à la Recherche Scientifique, au Sida et à la Toxicomanie, à l’Enseignement Supérieur, aux Nouvelles Technologies, aux Relations avec les Communautés et à « Marseille Espérance », et de Madame l’Adjoint délégué au Tourisme, aux Congrès et aux Fêtes, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

La communauté scientifique marseillaise organise périodiquement des manifestations de différentes factures auxquelles participent des publics ciblés, étudiants, chercheurs, industriels et institutionnels.

Suivant les configurations, l’assise en est nationale ou même internationale mais dans tous les cas les structures locales sont fortement impliquées et par là même, valorisées.

Ces services d’échanges, de formation, d’information, de mises en contact, outre leur intérêt pour les participants, contribuent à la valorisation du potentiel local et permettent de faire apprécier le cadre de vie marseillais.

La présente délibération concerne les deux projets suivants :

INTITULE

Ecole thématique : « Nouveaux défis en sciences

de l’information : documents et évolution »

DUREE

Du 4 ou 8 septembre 2000

LOCALISATION

Faculté des Sciences et Techniques de Saint-

Jérôme

ORGANISATEURS

Laboratoire d’Informatique de Marseille,

Département de Recherche en Informatique,

Automatique Mécatronique (DIAM) et Laboratoire

de Mathématiques Fondamentales et Appliquées

NOMBRE DE PARTICIPANTS

200

BUDGET TOTAL

324 666 F

SUBVENTION DE LA VILLE DE MARSEILLE

40 000 F

ORGANISME BENEFICIAIRE DE LA

Université de Droit, d’Economie et des Sciences

SUBVENTION

d’Aix-Marseille

INTITULE

Conférence internationale de mathématiques : « La méthode des orbites en géométrie et en physique »

DUREE

Du 4 au 8 décembre 2000

LOCALISATION

Centre de Physique Théorique, CNRS, Luminy

ORGANISATEUR

Centre de Physique Théorique

NOMBRE DE PARTICIPANTS

75

BUDGET TOTAL

113 620 F

SUBVENTION DE LA VILLE DE MARSEILLE

12 000 F

ORGANISME BENEFICIAIRE DE LA SUBVENTION

CNRS Délégation Provence

Considérant l’intérêt de ces manifestations pour le rayonnement scientifique et également culturel de la Ville de Marseille, il est donc proposé au Conseil Municipal de verser une subvention de fonctionnement de 52 000 F (7 927,35 euros) selon la répartition décrite ci-dessus au titre de l’année 2000. Cette subvention est attribuée de façon conditionnelle sous réserve de vérification des pièces administratives, financières, comptables et fiscales qui peuvent être demandées par les services municipaux.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Est approuvée l’attribution par la Ville de Marseille d’une subvention d’un montant de 52 000 F (7 927,35 euros) au titre de l’année 2000 pour l’organisation des manifestations suivantes :

  • école thématique « Nouveaux défis en sciences de l’information : documents et évolution » du 4 au 8 septembre 2000 – Université de Droit, d’Economie et des Sciences d’Aix-Marseille – 40 000 F,

  • conférence internationale de mathématiques « La méthode des orbites en géométrie et en physique » du 4 au 8 décembre 2000 – CNRS Délégation Provence – 12 000 F.

ARTICLE 2 La dépense correspondante sera imputée sur les crédits ouverts au Budget de la Ville de Marseille au titre de l’exercice 2000, Chapitre 65, article 65738 intitulé

« Subventions de fonctionnement aux organismes publics, autres organismes » – Fonction 95.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR LE CONSEILLER DÉLÉGUÉ À LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, AU SIDA ET À LA TOXICOMANIE, À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, AUX NOUVELLES TECHNOLOGIES, AUX RELATIONS AVEC LES COMMUNAUTÉS ET À "MARSEILLE ESPÉRANCE"

Signé : Jean-François MATTEI

MADAME L'ADJOINT DELEGUE

AU TOURISME, AUX CONGRES ET AUX FETES

Signé : Dominique VLASTO

Le Conseiller rapporteur de la Commission ECONOMIE, URBANISME ET GRANDS EQUIPEMENTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN