D02OB-00/0868/CESS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 17 Juillet 2000

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 84 membres.

00/0868/CESS

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES – DIRECTION DES SPORTS – Subventions

aux organismes sportifs – Budget Primitif 2000 – 7ème répartition.

00-3467-SPORT

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l’Adjoint délégué aux Sports, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

La Ville de Marseille contribue au développement, à l’encouragement des pratiques de haut niveau et à la promotion du sport grâce à des subventions destinées au fonctionnement des clubs et à l’organisation de manifestations sportives qui ont pour Marseille un impact communal national et international.

Dans le cadre de la 7ème répartition des crédits de subventions inscrits au Budget Primitif 2000, nous soumettons à l’approbation du Conseil Municipal les subventions pour les organismes sportifs décrits ci-dessous.

Il nous est donc proposé de voter un montant global de 222 000 F entre les différents

organismes.

Les crédits prévus pour le versement de ces subventions devront impérativement être consommés dans les douze mois qui suivent le vote de ce rapport.

Ces subventions sont attribuées de façon conditionnelle sous réserve de vérification des pièces administratives, financières, comptables, fiscales et de la conclusion éventuelle d’une convention définissant les engagements des parties.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

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DELIBERE

ARTICLE 1 Une subvention est allouée aux associations sportives suivantes :

18396

MARSEILLE VOLLEY BALL ST ANTOINE BELLE DE MAI MAISON POUR TOUS ST ANTOINE

BD DU COMMANDANT THOLON 13015 MARSEILLE

200 000 F

11964

LA FINE LANCE ESTAQUEENNE 3 RUE EMILE DORIA

13016 MARSEILLE

  • Tournois de joutes provençales – courses de barques à rames

12 000 F

28921

CELTIC DE MARSEILLE FEMININ 122, LA GRANDE BASTIDE CAZAULX

13012 MARSEILLE

* Tournoi de l’an 2

10 000 F

ARTICLE 2 La dépense correspondante d’un montant global de 222 000 F sera imputée sur la fonction 40 nature 6574 au Budget Primitif 2000.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ AUX SPORTS

Signé : Robert VILLANI

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN