D02IS-00/0684/CESS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 26 Juin 2000

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 85 membres.

00/0684/CESS

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES – DIRECTION DES SPORTS – Subventions

aux organismes sportifs – Budget Primitif 2000 – 6ème répartition 2000.

00-3268-SPORT

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l’Adjoint délégué aux Sports, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Dans le cadre des crédits inscrits au budget 2000 – fonction 40 – nature 6574, nous soumettons à l’approbation du Conseil Municipal une sixième répartition d’un montant global de 911 000 F entre les organismes sportifs décrits ci-dessous.

Il s’agit de subventions facilitant le fonctionnement de leurs activités sportives et la réalisation de manifestations sportives qui ont pour Marseille un impact communal direct, national ou international. Elles sont réparties en fonction de critères notamment, nombre de disciplines pratiquées, effectifs, déplacements, résultats obtenus, rayonnement.

Les crédits afférents devront impérativement être consommés dans les douze mois qui suivront le vote de ce rapport.

Les subventions sont attribuées sous réserve de vérification des pièces administratives, financières, comptables, fiscales et de la conclusion éventuelle d’une convention définissant les engagements des parties.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Sont attribuées aux organismes sportifs, les sommes suivantes :

27622

SPORTS LOISIRS POPULAIRE DE MARSEILLE

10, rue Girardin

13007 MARSEILLE

1 000 F

11803

HOCKEY CLUB PHOCEEN

1, rue Pythéas

13001 MARSEILLE

4 000 F

24726

CLUB SPORTIF DU VALLON DES AUFFES

91, rue du Vallon des Auffes 13007 MARSEILLE

5 000 F

31385

CLUB ALPIN FRANí‡AIS MARSEILLE PROVENCE

12, rue Fort Notre Dame 13007 MARSEILLE

2 000 F

11794

CERCLE SPORTIF MEDITERRANEEN

4, rue de la Visitation 13004 MARSEILLE

200 000 F

22380

FOOTBALL CLUB CHARTREUX

108, bd Françoise Duparc – Maison de Quartier 13004 MARSEILLE

20 000 F

22379

ASS SPORTIVE DE LUTTE

10, bd Anatole France 13004 MARSEILLE

7 000 F

11792

UNION SPORTIVE DU PERSONNEL DE L’ELECTRICITE ET DU GAZ (USPEG

23, avenue de Corinthe 13006 MARSEILLE

30 000 F

15301

MACCABI SPORTS MARSEILLE

8, rue de Belloi 13006 MARSEILLE

15 000 F

11802

ASS PHOCEENNE DES SPORTS DE GLACE

50, bd Notre Dame 13006 MARSEILLE

3 000 F

11793

ASS TOURISTIQUE SPORTIVE ET CULTURELLE DES ADMINISTRATIONS FINANCIERES DES BDR

22, rue Borde

13008 MARSEILLE

20 000 F

11819

CLUB DE PELOTE BASQUE DES GASCONS PYRENEENS ET PROVENCAUX – MARSEILLEN PILOTA

62, rue Callelongue

13008 MARSEILLE

6 000 F

11850

OLYMPIQUE DE MARSEILLE ATHLETISME

4, rue Léon Paulet 13008 MARSEILLE

20 000 F

29401

GRAND BRAQUET

49, bd Cabassud

13010 MARSEILLE

5 000 F

04675

GROUPE SPORTIF SOCIO-CULTUREL DE LA PAULINE

Square la Pauline – Bât 11 – Entrée E 13009 MARSEILLE

8 000 F

12267

BUREAU DES SPORTS DE L’ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE MARSEILLE PROVENCE

ESCAE Marseille Luminy 13009 MARSEILLE

5 000 F

11882

ETOILE CYCLISTE DE STE MARGUERITE

148, bd Paul Claudel 13009 MARSEILLE

10 000 F

13295

LES AMIS DE L’INSTRUCTION LAIQUE DE ST LOUP

Rue des Cigales – Cité la Gardanne 13010 MARSEILLE

5 000 F

nvx

LES RANDONNEURS DE LA POLICE NATIONALE

Résidence la Marguerite bât E2 – rue Pierre Doize 13010 MARSEILLE

2 000 F

11928

CLUB OMNISPORTS DES TROIS LUCS

Domaine du Commandeur – route d’Allauch 13012 MARSEILLE

10 000 F

11904

PREMIERE COMPAGNIE D’ARC DE MARSEILLE

38, avenue de la Gare 13011 MARSEILLE

13 000 F

nvx

EOURES LES CAMOINS LA TREILLE SPORTS

Bar de la boucle 13011 MARSEILLE

5 000 F

11922

FOOTBALL CLUB NATIONAL CRIMEE

La renaissance – 283, route des 3 lucs 13011 MARSEILLE

2 000 F

11900

CLUB ATHLETIQUE DE MARSEILLE LE PHENIX VALENTINOIS (CAM PHENIX)

Stade de la Ravelle – route de la sablière 13011 MARSEILLE

20 000 F

15397

JUDO CLUB LA BARASSE

11, traverse Beausite – la Barasse 13011 MARSEILLE

10 000 F

11916

AMICALE CYCLISTE MARSEILLE EST

42, route de la Valentine 13011 MARSEILLE

12 000 F

11911

ASS SPORTIVE MAISON DE JEUNES LA BLANCARDE

Traverse de la Trevaresse – Maison des Jeunes 13012 MARSEILLE

27 000 F

16854

UNION SPORTIVE AUBAGNE MARSEILLE

Siège social : Maison des Sports – Immeuble le Galoubet 13400 AUBAGNE

Siège Administratif : Salle Espace Rugby Jeunesse – Stade du Mouton St Menet – 13011 MARSEILLE

140 000 F

17599

CLUB DE BASE-BALL TEMPEST (TEMPETE) MARSEILLE

8, rue du Taomé – les Olives 13013 MARSEILLE

5 000 F

11933

UNION SPORTIVE AMICALE DE SAINT JUST

UAS – 41, boulevard Perrin 13013 MARSEILLE

30 000 F

11941

ASS SPORTIVE ET CULTURELLE DE LA BATARELLE

Stade de la Batarelle – Traverse de Party 13013 MARSEILLE

20 000 F

15491

CLUB UNIVERSITAIRE MARSEILLE SAINT JEROME (CUM)

Faculté des sciences et techniques de Saint Jérôme 13013 MARSEILLE

9 000 F

27625

UNION SPORTIVE DU 14ème ARRONDISSEMENT (US 14)

2, rue Berthelot

13014 MARSEILLE

40 000 F

24735

CLUB GYM NIQUE MARSEILLE 13 CANTON VERT

Bât les Micocouliers – chemin Notre Dame de la Consolation 13013 MARSEILLE

10 000 F

24734

LES AIGLES BASE-BALL CLUB DE SAINT MITRE

159, chemin de Château Gombert – CAQ St Mitre 13013 MARSEILLE

5 000 F

11801

UNION SPORTIVE DES CHEMINOTS MARSEILLAIS

2, allée Marcel Soulat – Cité SNCF 13014 MARSEILLE

35 000 F

14951

BOXING CLUB DE TAE KWON DO LA ROSE

Centre Lucien Bergher – Place Fabre d’Eglantine 13013 MARSEILLE

10 000 F

31384

FOOTBALL CLUB LA ROSE 13

165, avenue de la Croix Rouge – Intermarché 13013 MARSEILLE

5 000 F

11958

L’AVENIR SPORTIF DES AYGALADES CASTELLAS

Centre d’Animation de quartier HLM les Aygalades 13015 MARSEILLE

15 000 F

24736

JUDO CLUB SAINT ANDRE

44, bd Grawitz

13016 MARSEILLE

15 000 F

11965

CLUB NATATION DE SERVIERES

Château de Servières 13015 MARSEILLE

12 000 F

11959

JEUNESSE SPORTIVE ARMENIENNE DE SAINT ANTOINE

CAQ du chalet – 20, rue du Clos 13015 MARSEILLE

10 000 F

18396

MARSEILLE VOLLEY BALL ST ANTOINE BELLE DE MAI

Maison pour tous St Antoine Bd du Commandant Tholon

13015 MARSEILLE

5 000 F

20101

OMNISPORT HERMITAGE DE LA CAMPAGNE LEVEQUE

32, campagne Lévêque

13015 MARSEILLE

10 000 F

11823

SKI CLUB MARSEILLE SAINT ANTOINE

Maison des associations – Impasse Pigala 13015 MARSEILLE

10 000 F

nvx

ASSOCIATION-ECOLE INTERNATIONALE D’ARTS MARTIAUX VIETNAMIENS NAM-HO-QUYEN

119 rue Ferrari

13005 MARSEILLE

19 000 F

MANIFESTATION

19124

UNION SPORTIVE ET CULTURELLE DES ORGANISMES MUTUALISTES (USCOM)

146 a, avenue de Toulon 13010 MARSEILLE

* David Cross 2000

Manifestation

10 000 F

15640

ASS SPORTIVE ET CULTURELLE ALGERNON

C/o Mme Suzanne LAGIER – 37, bd Gaston Crémieux 13008 MARSEILLE

* 16ème course Nationale de l’Intégration

Manifestation

27 000 F

nvx

CENTRE DEPARTEMENTAL DES BDR DE FORMATION DES SPORTIFS ET MONITEURS EN SAUVETAGE SECOURISME

Avenue Elleon bât M4 13010 MARSEILLE

* Aquaraid des calanques

Manifestation

2 000 F

TOTAL

911 000 F

ARTICLE 2 La dépense correspondante d’un montant total de 911 000 F sera imputée sur la fonction 40 – nature 6574 du Budget Primitif 2000.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ AUX SPORTS

Signé : Robert VILLANI

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN