D02FC-00/0683/CESS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 26 Juin 2000

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 85 membres.

00/0683/CESS

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES – DIRECTION DES SPORTS – Subventions

aux organismes sportifs – Budget Primitif 2000 – 5ème répartition 2000 – Approbation de conventions de partenariat.

00-3144-SPORT

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l’Adjoint délégué aux Sports, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Dans le cadre des crédits inscrits au budget 2000 – fonction 40 – nature 6574, nous soumettons à l’approbation du Conseil Municipal une cinquième répartition d’un montant global de 2 073 500 F, entre les organismes sportifs décrits ci-dessous.

Il s’agit de subventions destinées à faciliter le fonctionnement des clubs et la réalisation de manifestations sportives qui ont pour Marseille un impact communal direct, national ou international. Elles sont réparties en fonction des critères suivants : nombre de disciplines pratiquées, effectifs, déplacements, rayonnement.

Les crédits prévus pour le versement de cette subvention devront impérativement être consommés dans les douze mois qui suivent le vote de ce rapport.

Les subventions sont attribuées sous réserve de vérification des pièces administratives, financières, comptables, fiscales et de la conclusion éventuelle d’une convention définissant les engagements des parties.

C’est dans ce cadre que sont également soumises à notre approbation les conventions de partenariat entre les différents organismes décrits ci-dessous.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Sont approuvées les conventions de partenariat avec les associations suivantes :

LIGUE DE PROVENCE DE VOLLEY-BALL

Traverse Charles Susini 13013 MARSEILLE

500 000 F

UNION SPORTIVE DE LA PROVENCE

248, avenue Roger Salengro 13015 MARSEILLE

300 000 F

MONDIAL LA MARSEILLAISE A PETANQUE

19, cours d’Estienne d’Orves 13001 MARSEILLE

225 000 F

ARTICLE 2 Une subvention est allouée aux organismes sportifs figurant sur la liste ci-dessous :

FONCTIONNEMENT

11808

AZURA CLUB SILENCIEUX DE MARSEILLE

34, rue de la Joliette 13002 MARSEILLE

8 000 F

15483

ASS SPORTIVES LES ARGONAUTES DU CENTRE D’AIDE PAR LE TRAVAIL

17, bd des Océans 13009 MARSEILLE

2 500 F

11809

HANDISPORT MARSEILLE

Les Campanules BH – 1 bd de la Pomme 13011 MARSEILLE

10 000 F

11810

ASS SPORTS ET LOISIRS DES AVEUGLES ET AMBLYOPES (ASLAA)

18, avenue Fernandel

13012 MARSEILLE

15 000 F

11815

ASS SPORTIVE L’ARC EN CIEL

8, montée de l’Oratoire 13007 MARSEILLE

5 000 F

15107

ASS POUR L’ESSOR PROVENCAL/STE DES EXCURSIONNISTES MARSEILLAIS

16, rue de la Rotonde 13001 MARSEILLE

12 000 F

13445

ASS TOURING PROVENCE MEDITERRANEE (ATPM)

11, place du Général de Gaulle 13001 MARSEILLE

5 000 F

11843

SPORTING CLUB MARCEL CERDAN

Chez Mr MERLINO – 87, bd Tellene 13007 MARSEILLE

5 000 F

11783

PARACHUTE CLUB SPORTIF DE MARSEILLE

10, rue Anatole France – MDQ des Chutes Lavies 13004 MARSEILLE

5 000 F

30625

GROUPE SPORTIF JEAN JOSEPH ALLEMAND

41, rue Saint Savournin 13005 MARSEILLE

7 000 F

22381

MARSEILLE DOLFIN SYNCHRO

Chez Mme Mercier – 41, rue Dragon 13006 MARSEILLE

15 000 F

11873

ASS GYMNIQUE DE MONTREDON

70, bd de Marseilleveyre 13008 MARSEILLE

10 000 F

12289

LA PEDALE JOYEUSE

99, bd Michelet – Chevalier Rose Sports 13008 MARSEILLE

10 000 F

16763

MARSEILLE SUD OLYMPIQUE ROY D’Espagne

1, allée Granados

13008 MARSEILLE

15 000 F

11870

SPORTING CLUB MONTREDON BONNEVEINE

60, avenue Clot Bey 13008 MARSEILLE

60 000 F

22183

MARSEILLE GYM

693, avenue de Mazargues – Bt A1 13009 MARSEILLE

48 000 F

11888

ASS SPORTIVE DE LA TIMONE MENPENTI CAPELETTE

49, avenue Benjamin Delessert 13010 MARSEILLE

25 000 F

11894

PROVENCE BOXE FRANCAISE

40, bd Icard – Le Clémenceau 13010 MARSEILLE

8 000 F

24731

TEAM MARSEILLE BLUE STARS

Foyer Club Marseille Sud – 8, bd Gustave Ganay 13009 MARSEILLE

25 000 F

14515

BASKET CLUB VALENTINOIS

30, chemin des Accates 13011 MARSEILLE

15 000 F

11908

UNION SPORTIVE CAMOINS ESCOURTINES MILLIERES (USCEM)

7, allée des Sycomores – Citée des Escroutines 13011 MARSEILLE

10 000 F

11903

UNION SPORTIVE DE SAINT MARCEL

165, boulevard de St Marcel 13011 MARSEILLE

30 000 F

29402

SAVATE CLUB VALENTINE

153, route des trois Lucs 13011 MARSEILLE

5 000 F

24733

SPORTING CLUB MARSEILLE 12ème

22, avenue de Kalliste 13012 MARSEILLE

15 000 F

11902

UNION SPORTIVE DES CHEMINOTS DE LA GRANDE BASTIDE

Stade de la Grande Bastide Cazaulx 13012 MARSEILLE

30 000 F

11805

UNION SPORTIVE MICHELIS

Cercle Robert Calvani – Stade Michelis 13011 MARSEILLE

65 000 F

11919

VELO CLUB DE MARSEILLE

Maison des Jeunes de St Barnabé – Rue Gustave Salaicis 13012 MARSEILLE

8 000 F

11935

CLUB ATHLETIQUE GOMBERTOIS

1 chemin des Mourets 13013 MARSEILLE

35 000 F

7969

LES BENGALIS

CAQ Strauss – Chemin de Gibbes 13014 MARSEILLE

60 000 F

20300

ENTENTE SPORTIVE VIEUX CYPRES

Centre Commercial des Vieux Cyprès – 1, bd Brumaire la Rose 13013 MARSEILLE

20 000 F

11932

BUREL FOOTBALL CLUB

Groupe Burel

13014 MARSEILLE

60 000 F

11938

JEUNESSE OLYMPIQUE SAINT GABRIEL

19, groupe Paul Strauss 13014 MARSEILLE

55 000 F

24727

CLUB REGIONAL OMNISPORT CHAGOT

88, boulevard Louis Villecroze 13014 MARSEILLE

3 000 F

11930

EXCELSIOR CLUB

16, bd du Verdon 13014 MARSEILLE

10 000 F

27624

AMICALE SPORTIVE MARSEILLE DEUX MILLE UN

33, boulevard Louis Guichoux 13014 MARSEILLE

7 000 F

11963

GROUPE SPORTIF CONSOLAT

9, rue des Romanesques 13015 MARSEILLE

55 000 F

11964

LA FINE LANCE ESTAQUEENNE

3, rue Emile Doria 13016 MARSEILLE

45 000 F

11956

AMICALE SPORTIVE KULHMANN

4, rue Marcel Redelsperger 13016 MARSEILLE

20 000 F

11960

SPORTS ATHLETIQUES DE SAINT ANTOINE

64, route Nationale de Saint Antoine 13015 MARSEILLE

35 000 F

13447

RACING CLUB SAINT JOSEPH

Château de Servières 13015 MARSEILLE

20 000 F

FONCTIONNEMENT/MANIFESTATION

18392

ASS SPORTIVE DE L’AMICALE NOTRE DAME DE BEAUMONT (ASAND)

44, rue des Forges 13010 MARSEILLE

* 5ème Open de Marseille de Tennis de Table

40 000 F

manifestation

25 000 F

11915

VELO CLUB LA POMME MARSEILLE

462, avenue Mireille Lauze 13011 MARSEILLE

* Les Bosses du 13

60 000 F

manifestation

20 000 F

GALLIA TENNIS CLUB MARSEILLE

Avenue Louis Malosse 13012 MARSEILLE

* Tournois Open de tennis

Manifestation

10 000 F

TOTAL

2 073 500 F

ARTICLE 3 Monsieur le Maire ou son représentant est habilité à signer les conventions susvisées.

ARTICLE 4 La dépense correspondante d’un montant de 2 073 500 F sera imputée sur la fonction 40 – nature 6574 – Budget Primitif 2000.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ AUX SPORTS

Signé : Robert VILLANI

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN