VILLE DE
MARSEILLE
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES
BOUCHES-DU-RHONE
EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 29 Mai 2000
PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres.
00/0468/FAG
DIRECTION GENERALE DE LA COMMUNICATION ET DES RELATIONS EXTERIEURES –
Attribution d'une subvention au foyer socio-éducatif du collège Auguste Renoir (association loi 1901).
00-3130-DGCRE
– o –
Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l'Adjoint délégué aux Relations Internationales et aux Jumelages, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :
Le foyer socio-éducatif du collège Auguste Renoir (association loi 1901), dont le siège social est 50 avenue de Saint-Paul dans le 13e arrrondissement, organise fréquemment des projets entrant dans le cadre des actions de jumelage entre Marseille et Gênes (serment de jumelage signé en juillet 1958 ; Charte d’Alliance de juillet 1998), et notamment des échanges scolaires entre les élèves marseillais et gênois.
En vue de soutenir son activité annuelle, la Ville de Marseille propose d’octroyer au foyer socio-éducatif du collège Renoir une subvention de 8000 F.
Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :
LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE
VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS
DELIBERE
ARTICLE 1 Est accordée une subvention de 8000 F au foyer socio-éducatif du Collège Auguste Renoir (association loi 1901) de Marseille, pour ses activités.
ARTICLE 2 Cette dépense sera imputée sur le Budget 2000 de la Direction Générale de la Communication et des Relations Extérieures, code service 377, nature 6574, fonction 04.
Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal
MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ AUX RELATIONS INTERNATIONALES ET AUX JUMELAGES
Signé : Bernard LECCIA
Le Conseiller rapporteur de la Commission FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.
Cette proposition mise aux voix est adoptée.
Certifié conforme
LE MAIRE DE MARSEILLE SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE
Jean-Claude GAUDINMonsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l'Adjoint délégué aux Relations Internationales et aux Jumelages, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :
Le foyer socio-éducatif du collège Auguste Renoir (association loi 1901), dont le siège social est 50 avenue de Saint-Paul dans le 13e arrrondissement, organise fréquemment des projets entrant dans le cadre des actions de jumelage entre Marseille et Gênes (serment de jumelage signé en juillet 1958 ; Charte d’Alliance de juillet 1998), et notamment des échanges scolaires entre les élèves marseillais et gênois.
En vue de soutenir son activité annuelle, la Ville de Marseille propose d’octroyer au foyer socio-éducatif du collège Renoir une subvention de 8000 F.
Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :
LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE
VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS
DELIBERE
ARTICLE 1 Est accordée une subvention de 8000 F au foyer socio-éducatif du Collège Auguste Renoir (association loi 1901) de Marseille, pour ses activités.
ARTICLE 2 Cette dépense sera imputée sur le Budget 2000 de la Direction Générale de la Communication et des Relations Extérieures, code service 377, nature 6574, fonction 04.
Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal
MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ AUX RELATIONS INTERNATIONALES ET AUX
JUMELAGES
Signé : Bernard LECCIA
Le Conseiller rapporteur de la Commission FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.
Cette proposition mise aux voix est adoptée.