D02EY-00/0468/FAG

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 29 Mai 2000

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres.

00/0468/FAG

DIRECTION GENERALE DE LA COMMUNICATION ET DES RELATIONS EXTERIEURES –

Attribution d'une subvention au foyer socio-éducatif du collège Auguste Renoir (association loi 1901).

00-3130-DGCRE

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l'Adjoint délégué aux Relations Internationales et aux Jumelages, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Le foyer socio-éducatif du collège Auguste Renoir (association loi 1901), dont le siège social est 50 avenue de Saint-Paul dans le 13e arrrondissement, organise fréquemment des projets entrant dans le cadre des actions de jumelage entre Marseille et Gênes (serment de jumelage signé en juillet 1958 ; Charte d’Alliance de juillet 1998), et notamment des échanges scolaires entre les élèves marseillais et gênois.

En vue de soutenir son activité annuelle, la Ville de Marseille propose d’octroyer au foyer socio-éducatif du collège Renoir une subvention de 8000 F.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Est accordée une subvention de 8000 F au foyer socio-éducatif du Collège Auguste Renoir (association loi 1901) de Marseille, pour ses activités.

ARTICLE 2 Cette dépense sera imputée sur le Budget 2000 de la Direction Générale de la Communication et des Relations Extérieures, code service 377, nature 6574, fonction 04.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ AUX RELATIONS INTERNATIONALES ET AUX JUMELAGES

Signé : Bernard LECCIA

Le Conseiller rapporteur de la Commission FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDINMonsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l'Adjoint délégué aux Relations Internationales et aux Jumelages, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Le foyer socio-éducatif du collège Auguste Renoir (association loi 1901), dont le siège social est 50 avenue de Saint-Paul dans le 13e arrrondissement, organise fréquemment des projets entrant dans le cadre des actions de jumelage entre Marseille et Gênes (serment de jumelage signé en juillet 1958 ; Charte d’Alliance de juillet 1998), et notamment des échanges scolaires entre les élèves marseillais et gênois.

En vue de soutenir son activité annuelle, la Ville de Marseille propose d’octroyer au foyer socio-éducatif du collège Renoir une subvention de 8000 F.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Est accordée une subvention de 8000 F au foyer socio-éducatif du Collège Auguste Renoir (association loi 1901) de Marseille, pour ses activités.

ARTICLE 2 Cette dépense sera imputée sur le Budget 2000 de la Direction Générale de la Communication et des Relations Extérieures, code service 377, nature 6574, fonction 04.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ AUX RELATIONS INTERNATIONALES ET AUX

JUMELAGES

Signé : Bernard LECCIA

Le Conseiller rapporteur de la Commission FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN