D02DW-00/0455/EUGE

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 29 Mai 2000

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres.

00/0455/EUGE

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES – SERVICE MARITIME – Subventions aux

associations – Budget Primitif 2000 – 4ème répartition.

00-3092-SM

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l’Adjoint délégué aux Affaires Maritimes, aux Ports de Pêche et de Plaisance, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

La Ville de Marseille souhaite promouvoir le développement de la voile ainsi que toutes activités liées à la mer. Dans ce cadre, plusieurs associations sont subventionnées pour leur fonctionnement ou l’organisation de manifestation.

L’Association Sportive de l’École Chevreul Blancarde a pris l’initiative de participer au Trophée des Lycées du 1er au 4 juin 2000, c’est la raison pour laquelle il est proposée de leur allouer une subvention de 15 000 F qui sera imputée sur le Budget Principal.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Est allouée une subvention de 15 000 F à l’association Sportive de l’Ecole Chevreul Blancarde pour sa participation au Trophée des Lycées du 1er au 4 juin 2000.

ARTICLE 2 La dépense s’élevant à 15 000 F (quinze mille francs) sera imputée sur le Budget Principal 2000 – Nature 6574 – Fonction 025. Les crédits seront ouverts par la présente délibération.

ARTICLE 3 La somme allouée sera nécessairement mandatée dans un délai de 1 an à compter du vote de la délibération à peine de caducité.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ AUX AFFAIRES MARITIMES, AUX PORTS DE PíŠCHE ET DE PLAISANCE

Signé : Bernard GIRAUD

Le Conseiller rapporteur de la Commission ECONOMIE, URBANISME ET GRANDS EQUIPEMENTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié

conforme

LE SENATEUR

MAIRE

DES

DE

MARSEILLE BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDINMonsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l’Adjoint délégué aux Affaires Maritimes, aux Ports de Pêche et de Plaisance, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

La Ville de Marseille souhaite promouvoir le développement de la voile ainsi que toutes activités liées à la mer. Dans ce cadre, plusieurs associations sont subventionnées pour leur fonctionnement ou l’organisation de manifestation.

L’Association Sportive de l’École Chevreul Blancarde a pris l’initiative de participer au Trophée des Lycées du 1er au 4 juin 2000, c’est la raison pour laquelle il est proposée de leur allouer une subvention de 15 000 F qui sera imputée sur le Budget Principal.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Est allouée une subvention de 15 000 F à l’association Sportive de l’Ecole Chevreul Blancarde Trophée des Lycées du 1er au 4 juin 2000.

ARTICLE 2 La dépense s’élevant à 15 000 F (quinze mille francs) sera imputée sur le Budget Principal 2000 – Nature 6574 – Fonction 025 – Les crédits seront ouverts par la présente délibération.

ARTICLE 3 La somme allouée sera nécessairement mandatée dans un délai de 1 an à compter du vote de la délibération à peine de caducité.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ AUX AFFAIRES MARITIMES, AUX PORTS DE PíŠCHE ET DE PLAISANCE

Signé : Bernard GIRAUD

Le Conseiller rapporteur de la Commission ECONOMIE, URBANISME ET GRANDS EQUIPEMENTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN