D02CL-00/0476/CESS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 29 Mai 2000

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres.

00/0476/CESS

DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES – Subventions à diverses associations culturelles pour la célébration de l'an 2000.

00-3045-DGAC

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur le Conseiller délégué aux Manifestations de l'An 2000 et à la "Revue Marseille", soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

La Ville de Marseille a décidé de donner un éclat tout particulier à la célébration de l’an 2000, en apportant son soutien à des événements et des festivités prestigieuses qui jalonneront cette nouvelle année.

La coordination des manifestations de la célébration de l’an 2000 est effectuée par un comité de pilotage municipal, composé de représentants de différentes Directions Générales de la Ville, placé sous la présidence de Monsieur Serge BOTEY, Conseiller délégué aux Manifestations de l’An 2000 et à la « Revue Marseille ».

Afin de répondre à l’attente des Marseillais qui avaient formulé le souhait que soient organisées différentes manifestations publiques à travers la ville, 213 projets culturels ont été présentés par les associations culturelles.

Les associations porteuses des projets retenus recevront une subvention, selon état détaillé joint en annexe. La répartition des subventions par imputation budgétaire est la suivante :

Nature 6574

Fonction 311

1 245 000 F

Nature 6574

Fonction 312

795 000 F

Nature 6574

Fonction 313

650 000 F

Nature 6574

Fonction 314

40 000 F

TOTAL

2 730 000 F

Le montant global de la dépense s’élève à 2 730 000 F (deux millions sept cent trente mille francs). Toutefois, ces subventions sont attribuées de façon conditionnelle sous réserve de vérification des pièces administratives, financières, comptables et fiscales fournies par les associations.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Est décidé le paiement d’une subvention pour la célébration de l’an 2000 aux associations culturelles selon les états détaillés ci-annexés.

ARTICLE 2 La dépense d’un montant global de 2 730 000 F (deux millions sept cent trente mille francs) sera imputée sur le budget primitif 2000 de la Direction Générale des Affaires Culturelles, selon les répartitions suivantes :

Nature 6574 Fonction 311 1 245 000 F

Nature 6574 Fonction 312 795 000 F

Nature 6574 Fonction 313 650 000 F

Nature 6574 Fonction 314 40 000 F. Les crédits sont ouverts par la présente délibération.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR LE CONSEILLER DÉLÉGUÉ AUX MANIFESTATIONS DE L'AN 2000 ET À LA "REVUE MARSEILLE"

Signé : Serge BOTEY

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDINMonsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur le Conseiller délégué aux Manifestations de l'An 2000 et à la "Revue Marseille", soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

La Ville de Marseille a décidé de donner un éclat tout particulier à la célébration de l’an 2000, en apportant son soutien à des événements et des festivités prestigieuses qui jalonneront cette nouvelle année.

La coordination des manifestations de la célébration de l’an 2000 est effectuée par un comité de pilotage municipal, composé de représentants de différentes Directions Générales de la Ville,

placé sous la présidence de Monsieur Serge BOTEY, Conseiller délégué aux Manifestations de l’An 2000 et à la « Revue Marseille ».

Afin de répondre à l’attente des Marseillais qui avaient formulé le souhait que soient organisées différentes manifestations publiques à travers la ville, 213 projets culturels ont été présentés par les associations culturelles.

Les associations porteuses des projets retenus recevront une subvention, selon état détaillé joint en annexe. La répartition des subventions par imputation budgétaire est la suivante :

Nature 6574

Fonction 311

1 245 000 F

Nature 6574

Fonction 312

795 000 F

Nature 6574

Fonction 313

650 000 F

Nature 6574

Fonction 314

40 000 F

TOTAL

2 730 000 F

Le montant global de la dépense s’élève à 2 730 000 F (deux millions sept cent trente mille francs). Toutefois, ces subventions sont attribuées de façon conditionnelle sous réserve de vérification des pièces administratives, financières, comptables et fiscales fournies par les associations.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Est décidé le paiement d’une subvention pour la célébration de l’an 2000 aux associations culturelles selon les états détaillés ci-annexés.

ARTICLE 2 La dépense d’un montant global de 2 730 000 F (deux millions sept cent trente mille francs) sera imputée sur le budget primitif 2000 de la Direction Générale des Affaires Culturelles, selon les répartitions suivantes :

Nature 6574 Fonction 311 1 245 000 F

Nature 6574 Fonction 312 795 000 F

Nature 6574 Fonction 313 650 000 F

Nature 6574 Fonction 314 40 000 F. Les crédits sont ouverts par la présente délibération.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR LE CONSEILLER DÉLÉGUÉ AUX MANIFESTATIONS DE L'AN 2000 ET À LA "REVUE MARSEILLE"

Signé : Serge BOTEY

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN