D02BW-00/0483/CESS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 29 Mai 2000

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres.

00/0483/CESS

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES – DIRECTION DES SPORTS – Subventions

aux organismes sportifs – BP 2000 – 4ème répartition.

00-3020-SPORT

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l'Adjoint délégué aux Sports, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Dans le cadre des crédits inscrits au Budget Primitif 2000, fonction 40 – nature 6574, nous soumettons à l’approbation du Conseil Municipal une quatrième répartition de subventions d’un montant global de 662 300 F entre les organismes sportifs décrits ci-dessous.

Il s’agit de subventions destinées à faciliter le fonctionnement général et la réalisation de manifestations sportives qui ont pour Marseille un impact communal direct, national ou international.

Ces subventions sont réparties en fonction des critères suivants : nombre de disciplines pratiquées, effectifs, déplacements, rayonnement.

Les crédits prévus pour le versement de ces subventions devront impérativement être consommés dans les douze mois qui suivent le vote de ce rapport.

Les subventions sont attribuées sous réserve de vérification des pièces administratives, financières, comptables et fiscales et de la conclusion éventuelle d’une convention définissant les engagements des parties.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Une subvention est allouée aux organismes sportifs énumérés ci-dessous :

11842

ROWING CLUB DE MARSEILLE

34, bd Charles Livon 13007 MARSEILLE

45 000 F

11804

UNION SPORTIVE 1ER CANTON

62, quai du Port 13002 MARSEILLE

55 000 F

7973

CERCLE SPORTIF MUNICIPAL

Hôtel de Ville 13002 MARSEILLE

63 000 F

29127

MARSEILLE ESCRIME CLUB

30, rue Marx Dormoy 13004 MARSEILLE

35 000 F

11872

CLUB GYMNIQUE DE BONNEVEINE

52, bd du Sablier 13008 MARSEILLE

35 000 F

11871

UNION SPORTIVE DU ROUET

207, rue du Rouet 13008 MARSEILLE

30 000 F

11881

VIVAUX MARRONNIERS SPORTS

111, bd Romain Rolland 13010 MARSEILLE

65 000 F

11907

SPORTS OLYMPIQUES CAILLOLAIS

Chemin du Cimetière – Ancienne école de garçons – Les Caillols 13012 MARSEILLE

60 000 F

11901

CLUB SPORTIF MONTOLIVET BOIS LUZY

353, avenue de Montolivet 13012 MARSEILLE

40 000 F

FONCTIONNEMENT/MANIFESTATION

8350

UNION SPORTIVE ET CULTURELLE DE LA ROUVIERE MARSEILLE (USCRM)

La Rouvière bât A – 83, bd du Redon 13009 MARSEILLE

* Tournoi de football poussins

40 000 F

Manifestation

2 000 F

15480

ASS SPORTIVE BAILLE MARSEILLE

41, rue d’Isly

13005 MARSEILLE

* Tournoi de football International

20 000 F

Manifestation

25 000 F

11909

ENTENTE UNION GENERALE ARMENIENNE ASS SPORTIVE ARDZIV

36, rue Pierre Guys 13012 MARSEILLE

* Tournoi Graines de Champions

25 000 F

Manifestation

7 000 F

11777

COMITE DEPARTEMENTAL DE VOLLEY BALL DES BDR

15 000 F

Groupe Scolaire Susini – Traverse Charles Susini – Saint Jérôme

Manifestation

13013 MARSEILLE

10 000 F

* Tournoi international Cadets de Marseille

MARSEILLE BASKETBALL CHALLENGE

Manifestation

Chez Monsieur Fabrice Schweger

5 300 F

78, bd Vauban

13006 MARSEILLE

* Tournoi inter-écoles

15300

CLUB DE VOLLEY BALL DES CATALANS

Manifestation

Plage des Catalans

60 000 F

Rue des Catalans

13007 MARSEILLE

* Tournoi international des Catalans féminin-masculin

11887

ASS DE MAZARGUES

Manifestation

6, rue Raymond Roux

20 000 F

13009 MARSEILLE

* Tournoi catégorie 15 ans

ASS D’EDUCATION POPULAIRE LES REGATES D’ENDOUME

Manifestation

211, rue d’Endoume

5 000 F

13007 MARSEILLE

* Journée Olympique

TOTAL

662 300 F

ARTICLE 2 La dépense correspondante d’un montant global de 662 300 F sera imputée sur la fonction 40 – nature 6574 – BP 2000.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ AUX SPORTS

Signé : Robert VILLANI

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDINMonsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l'Adjoint délégué aux Sports, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Dans le cadre des crédits inscrits au Budget Primitif 2000, fonction 40 – nature 6574, nous soumettons à l’approbation du Conseil Municipal une quatrième répartition de subventions d’un montant global de 662 300 F entre les organismes sportifs décrits ci-dessous.

Il s’agit de subventions destinées à faciliter le fonctionnement général et la réalisation de manifestations sportives qui ont pour Marseille un impact communal direct, national ou international.

Ces subventions sont réparties en fonction des critères suivants : nombre de disciplines pratiquées, effectifs, déplacements, rayonnement.

Les crédits prévus pour le versement de ces subventions devront impérativement être consommés dans les douze mois qui suivent le vote de ce rapport.

Les subventions sont attribuées sous réserve de vérification des pièces administratives, financières, comptables et fiscales et de la conclusion éventuelle d’une convention définissant les engagements des parties.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Une subvention est allouée aux organismes sportifs énumérés ci-dessous :

11842

ROWING CLUB DE MARSEILLE

34, bd Charles Livon 13007 MARSEILLE

45 000 F

11804

UNION SPORTIVE 1ER CANTON

62, quai du Port 13002 MARSEILLE

55 000 F

7973

CERCLE SPORTIF MUNICIPAL

Hôtel de Ville 13002 MARSEILLE

63 000 F

29127

MARSEILLE ESCRIME CLUB

30, rue Marx Dormoy 13004 MARSEILLE

35 000 F

11872

CLUB GYMNIQUE DE BONNEVEINE

52, bd du Sablier 13008 MARSEILLE

35 000 F

11871

UNION SPORTIVE DU ROUET

207, rue du Rouet 13008 MARSEILLE

30 000 F

11881

VIVAUX MARRONNIERS SPORTS

111, bd Romain Rolland 13010 MARSEILLE

65 000 F

11907

SPORTS OLYMPIQUES CAILLOLAIS

Chemin du Cimetière – Ancienne école de garçons – Les Caillols 13012 MARSEILLE

60 000 F

11901

CLUB SPORTIF MONTOLIVET BOIS LUZY

353, avenue de Montolivet 13012 MARSEILLE

40 000 F

FONCTIONNEMENT/MANIFESTATION

8350

UNION SPORTIVE ET CULTURELLE DE LA ROUVIERE

40 000 F

MARSEILLE (USCRM)

La Rouvière bât A – 83, bd du Redon 13009 MARSEILLE

* Tournoi de football poussins

Manifestation

2 000 F

15480

ASS SPORTIVE BAILLE MARSEILLE

41, rue d’Isly

13005 MARSEILLE

* Tournoi de football International

20 000 F

Manifestation

25 000 F

11909

ENTENTE UNION GENERALE ARMENIENNE ASS SPORTIVE ARDZIV

36, rue Pierre Guys 13012 MARSEILLE

* Tournoi Graines de Champions

25 000 F

Manifestation

7 000 F

11777

COMITE DEPARTEMENTAL DE VOLLEY BALL DES BDR

Groupe Scolaire Susini – Traverse Charles Susini – Saint Jérôme 13013 MARSEILLE

* Tournoi international Cadets de Marseille

15 000 F

Manifestation

10 000 F

MARSEILLE BASKETBALL CHALLENGE

Chez Monsieur Fabrice Schweger 78, bd Vauban

13006 MARSEILLE

* Tournoi inter-écoles

Manifestation

5 300 F

15300

CLUB DE VOLLEY BALL DES CATALANS

Plage des Catalans Rue des Catalans 13007 MARSEILLE

* Tournoi international des Catalans féminin-masculin

Manifestation

60 000 F

11887

ASS DE MAZARGUES

6, rue Raymond Roux 13009 MARSEILLE

* Tournoi catégorie 15 ans

Manifestation

20 000 F

ASS D’EDUCATION POPULAIRE LES REGATES D’ENDOUME

211, rue d’Endoume

13007 MARSEILLE

* Journée Olympique

Manifestation

5 000 F

TOTAL

662 300 F

ARTICLE 2 La dépense correspondante d’un montant global de 662 300 F sera imputée sur la fonction 40 – nature 6574 – BP 2000.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ AUX SPORTS

Signé : Robert VILLANI

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN