D028U-00/0343/EUGE

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 28 Avril 2000

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 80 membres.

00/0343/EUGE

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES – SERVICE MARITIME – Subventions aux

associations – Budget Primitif 2000 – 3ème répartition.

00-2910-SM

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Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l'Adjoint délégué aux Affaires Maritimes, aux Ports de Pêche et de Plaisance, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

La Ville de Marseille souhaite promouvoir le développement de la voile ainsi que toutes les activités liées à la mer. Par ailleurs, le label An 2000 a été accordé pour certaines manifestations telles que la participation du bateau "Marseille 2000" au Tour Voile du Millénaire, confié au skipper de renommée mondiale Alain FEDENSIEU, ainsi que "Septembre en Mer", programme de manifestations nautiques et culturelles destinées à mettre l'accent sur les liens entre Marseille et la mer.

C'est la raison pour laquelle il est proposé la répartition de subventions concernant les associations suivantes :

d'une part :

  • Association "Biennales de la Mer de Marseille"

    Biennales internationales de la mer à Marseille, Automne 2000 200 000 F

  • Fédération des Sociétés Nautiques

    Subvention de fonctionnement 10 000 F

  • Fédération des Sociétés Nautiques

    Mare Nostrum 2000 (6, 7 et 8/10/2000) 120 000 F

  • Société des Canotiers Marseillais

    Centenaire du club (juin 2000) 30 000 F

  • Cercle Nautique et Touristique du Lacydon

    Massilia Cup (27 et 28/5 et 1, 2 et 3/6/2000) 10 000 F

    Caducée Cup (12 et 13/6/2000) 10 000 F

    Régate des Lycées (29 et 30/4 et 1/5/2000) 10 000 F

    • YACHTING CLUB DE POINTE ROUGE

      Coupe de France des Clubs (du 26 au 30/7/2000) 22 000 F

      D'AUTRE PART, DEUX MANIFESTATIONS LABELLISEES "AN 2000"

    • DEFI MEDITERRANEE

      Participation du bateau Marseille au Tour Voile 2000 200 000 F

    • OFFICE DE LA MER

      Septembre en Mer 100 000 F

      La dépense d’un montant de 712 000 F (sept cent douze mille francs) sera imputée sur le Budget Principal.

      Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

      LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

      VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

      DELIBERE

      ARTICLE 1 Sont allouées des subventions aux associations suivantes :

    • ASSOCIATION "BIENNALES DE LA MER DE MARSEILLE"

      Biennales internationales de la mer à Marseille, Automne 2000 200 000 F

  • FEDERATION DES SOCIETES NAUTIQUES

    Subvention de fonctionnement 10 000 F

  • FEDERATION DES SOCIETES NAUTIQUES

Mare Nostrum 2000 (6, 7 et 8/10/2000) 120 000 F

  • SOCIETE DES CANOTIERS MARSEILLAIS

    Centenaire du club (juin 2000) 30 000 F

  • CERCLE NAUTIQUE ET TOURISTIQUE DU LACYDON

    Massilia Cup (27 et 28/5 et 1, 2 et 3/6/2000) 10 000 F

    Caducée Cup (12 et 13/6/2000) 10 000 F

    Régate des Lycées (29 et 30/4 et 1/5/2000) 10 000 F

  • YACHTING CLUB DE POINTE ROUGE

    Coupe de France des Clubs (du 26 au 30/7/2000) 22 000 F

    Label "An 2000"

  • DEFI MEDITERRANEE

    Participation du bateau Marseille au Tour Voile 2000 200 000 F

  • OFFICE DE LA MER

Septembre en Mer 100 000 F

ARTICLE 2 Les dépenses s'élevant à 712 000 F (sept cent douze mille francs) seront imputées sur le Budget Principal 2000 – Nature 6574 – Fonction 025. Les crédits seront ouverts par la présente délibération.

ARTICLE 3 Les sommes allouées seront nécessairement mandatées dans un délai de 1 an à compter du vote de la délibération à peine de caducité.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ AUX AFFAIRES MARITIMES, AUX PORTS DE PíŠCHE ET DE PLAISANCE

Signé : Bernard GIRAUD

Le Conseiller rapporteur de la Commission ECONOMIE, URBANISME ET GRANDS EQUIPEMENTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN