VILLE DE
MARSEILLE
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES
BOUCHES-DU-RHONE
EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 31 Janvier 2000
PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 88 membres.
00/0022/FAG
CABINET DU MAIRE – DIRECTION DU SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL – UNIVERSITE DE
PROVENCE (AIX-MARSEILLE I) – U.F.R. Sciences de la Vie, de la Terre et de l'Environnement – Désignation du représentant de la Ville au Conseil de Gestion.
00-2541-DSCM
– o –
Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :
Suite au renouvellement du Conseil de Gestion de l’Université de Provence (Aix- Marseille I) U.F.R. Sciences de la Vie, de la Terre et de l’Environnement et en application du décret n° 85.28 du 7 janvier 1985 mentionné dans les statuts, le Conseil doit compter parmi ses membres un représentant de la Ville de Marseille.
A cette fin, il est donc proposé de désigner Monsieur Robert ASSANTE au Conseil de
cette structure.
Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :
LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE
VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS
DELIBERE
ARTICLE UNIQUE Est désigné en qualité de représentant de la Ville de Marseille au Conseil de l’Université de Provence (Aix-Marseille I) U.F.R Sciences de la Vie, de la Terre et de l’Environnement :
– Monsieur Robert ASSANTE.
Vu pour enrôlement
LE MAIRE DE MARSEILLE
SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE
Signé : Jean-Claude GAUDIN
00/0022/FAG
Le Conseiller rapporteur de la Commission FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.
Cette proposition mise aux voix est adoptée.