D01YF-00/0069/CESS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 31 Janvier 2000

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 88 membres.

00/0069/CESS

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES – DIRECTION DES GRANDS EQUIPEMENTS

– Subventions aux organisations sportives pour les manifestations qui se dérouleront au Palais des Sports pendant le 1er semestre 2000.

00-2535-DGE

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l'Adjoint délégué aux Sports, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Selon la programmation actuelle, diverses rencontres sportives doivent se dérouler au Palais des Sports au cours du 1er Semestre 2000.

Il est donc proposé de répartir un montant de 479 000 F (quatre cent soixante dix neuf mille francs) entre les différents organisateurs dont la liste est annexée au présent rapport et qui devront respecter les prescriptions du règlement intérieur de ces équipements.

Les crédits prévus pour le versement de ces subventions devront être impérativement consommés dans les douze mois qui suivent le vote de ce rapport.

Ces subventions sont attribuées de façon conditionnelle sous réserve de vérification des pièces administratives, financières, comptables, fiscales et naturellement à la condition que la manifestation se soit déroulée.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

D E L I B E R E

ARTICLE 1 Une subvention est allouée, pour les manifestations qui se dérouleront au Palais des Sports au cours du 1er Semestre 2000, aux organismes sportifs suivants :

LE 26 FEVRIER 2000 :

Championnat de France des POIDS LOURDS de BOXE ANGLAISE Association des Sports de combats Pieds et Poings et

d’animation culturelle et sociale 50 000 F

Bât C4 – résidence HLM Font Vert Chemin de Sainte Marthe

13014 MARSEILLE

LES 4 ET 5 MARS 2000 :

COUPE DE PROVENCE DE GYMNASTIQUE

COMITE DE PROVENCE DE GYMNASTIQUE de la F.F.G 20 000 F

31, Traverse des Mameluks 13008 MARSEILLE

LE 23 MARS 2000 :

CHAMPIONNAT DE FRANCE de GYMNASTIQUE de la F.N.S.U

FEDERATION NATIONALE DU SPORT UNIVERSITAIRE 10 000 F

16, rue Bernard Du Bois 13001 – MARSEILLE

LE 1ER AVRIL 2000 :

CHAMPIONNAT de FRANCE de DANSES LATINES

CLUB DES AMATEURS DE DANSE DE MARSEILLE 55 000 F

93, rue Gratteloup – La Batarelle 13013 – MARSEILLE

LE 6 MAI 2000 :

RENCONTRE INTERNATIONALE de FULL CONTACT

FULL CONTACT ACADEMY 100 000 F

22, rue de la Coutellerie 13001 MARSEILLE

LES 20 ET 21 MAI 2000 :

CHAMPIONNAT de FRANCE SABRE SENIOR

MARSEILLE ESCRIME CLUB 100 000 F

30, rue Marx Dormoy 13004 MARSEILLE

LES 27 ET 28 MAI 2000 :

CHAMPIONNAT DE France de TAEKWENDO Minimes – Cadets Masculins, Féminins et Vétérans

COMITE DE PROVENCE DE TAEKWENDO 134 000 F

Stade Mireille Lauze – 464, Bd Mireille Lauze 13011 MARSEILLE

LE 10 JUIN 2000 :

CHAMPIONNAT de FRANCE F.S.G.T./PGA

(Production Gymnique Artistique)

COMITE DEPARTEMENTAL des BDR de la Fédération

Sportive & Gymnique du Travail 10 000 F

10, rue Girardin

13007 MARSEILLE

ARTICLE 2 La dépense correspondante d’un montant de 479 000 F (quatre cent soixante dix neuf mille francs) sera imputée au Budget Primitif 2000 de la Ville Nature 6574 – Fonction 411. Les crédits sont ouverts par la présente délibération.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ AUX SPORTS

Signé : Robert VILLANI

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN