D01L5-99/0983/CESS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 25 Octobre 1999

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 86 membres.

99/0983/CESS

DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES – ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS

DE MARSEILLE – Attribution de bourses pour des séjours d'études aux étudiants de l'Ecole Supérieure des Beaux-Arts – Année universitaire 1999/2000.

99-2057-ESBAM

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur le Conseiller délégué aux Musées et aux Monuments Historiques, au Muséum et à l'Ecole Supérieure des Beaux-Arts de Marseille, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Par délibération n° 78/406/IP du 16 octobre 1978, la Ville de Marseille a institué le principe de bourses annuelles destinées à des étudiants de l'Ecole Supérieure des Beaux-Arts de Marseille.

Ces bourses ont notamment pour but d'indemniser partiellement les étudiants de leurs frais de déplacement et de séjour effectués dans le cadre de projets pédagogiques élaborés par les professeurs responsables des différents enseignements. Ces missions font partie intégrante des études et font l'objet d'une évaluation dans le cadre des unités de valeur obligatoires ; tous les étudiants désignés doivent y participer sans distinction.

Ces projets pédagogiques pour l'année scolaire 1999/2000 sont présentés dans le document ci-annexé qui énumère les étudiants bénéficiaires et le montant des bourses attribuées à chacun d'eux.

Le montant total de ces bourses, soit 44 500 F (quarante quatre mille cinq cents Francs) sera imputé sur les crédits prévus au budget 2000, fonction 23, nature 6714, intitulés "Bourses" et qui seront ouverts par la présente délibération.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES VU LA DELIBERATION N°78/406/IP DU 16 OCTOBRE 1978

OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 L'attribution de bourses s'applique à des étudiants devant effectuer , dans le cadre de leurs études, un déplacement et un séjour en dehors de l'Ecole Supérieure des Beaux-Arts de Marseille.

ARTICLE 2 Au cours de l'année universitaire 1999/2000 les étudiants figurant dans l'état ci- dessous, devront effectuer un séjour et seront destinataires d'une bourse qui les indemnisera partiellement de leurs frais.

GROSSETTI Pascale

WEISS Frédéric

Voyage études Portugal

Voyage études Rotterdam

4 mois

4 mois

6 000 F

4 000 F

LEMOINE Juliet

Stage à Madagascar

4 mois

4 000 F

ABASCAL Pauline

Voyage études Inde

3 mois

4 000 F

MERCIER Sabine

Voyage études Portugal

3 mois

4 500 F

De la VAISSIERE Delphine

Voyage études Benin

2 mois

3 000 F

VINCENT Eric

Voyage études Benin

2 mois

3 000 F

PETERS DESTRACT Julie Voy.études San Francisco (complément) 2 000 F

FEDAK Agnès

Voyage études Rotterdam

4 mois

4 000 F

LEYNAUD Johan

Voyage études Canada

4 mois

4 000 F

DAVY Grégoire

Voyage études Hongrie + Pays-Bas

6 mois

6 000 F

TOTAL

44 500 F

ARTICLE 3 La dépense correspondante, soit 44 500 F (quarante quatre mille cinq cents Francs), sera imputée sur les crédits inscrits au budget 2000, fonction 23, nature 6714, intitulés "Bourses" et qui seront ouverts par la présente délibération.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

LE CONSEILLER DELEGUE AUX MUSEES ET AUX MONUMENTS HISTORIQUES, AU MUSEUM ET A L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE MARSEILLE

Signé : Roger LUCCIONI

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN