D011Z-99/0472/FAG

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 31 Mai 1999

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 89 membres.

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DIRECTION GENERALE DE LA COMMUNICATION ET DES RELATIONS EXTERIEURES – Attribution

d'une subvention à la Société Française de Toxicologie (association loi 1901).

99-1367-DGCRE

– o –

Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Trois sociétés savantes, l’International Society of Built Environment (ISBE), Airmaraix et la Société Française de Toxicologie, se sont associées en vue d’organiser à Marseille les 17 et 18 septembre 1999, un séminaire : pollution automobile et société, à l’initiative et sous la direction des Professeurs Frédérique GRIMALDI et Alain VIALA, membres de l’Association pour la Prévention de la Pollution Atmosphérique de Marseille.

Ce séminaire international devrait réunir environ 300 experts et acteurs concernés, participant notamment au rayonnement de l’image de la Ville quant à ses actions en matière de protection de l’environnement et gestion des risques de pollution atmosphérique.

Compte tenu de l’action menée à Marseille par les Professeurs GRIMALDI et VIALA dans le domaine de la prévention des pollutions atmosphériques, et en vue d’aider la Société Française de Toxicologie à l’organisation de ce séminaire, il est souhaitable que la Ville accorde à la société Française de Toxicologie une subvention de 15 000 F.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Est approuvé le versement d’une subvention de 15 000 F (quinze mille francs) à la Société Française de Toxicologie, en vue de l’aider à organiser un séminaire international à Marseille, les 17 et 18 septembre 1999.

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ARTICLE 2 Cette dépense sera imputée sur le budget de l’exercice 1999 de la Direction Générale de la Communication et des Relations Extérieures, nature 6574, fonction 023.

Vu pour enrôlement

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Signé : Jean-Claude GAUDIN

Le Conseiller rapporteur de la Commission FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN