D011M-99/0428/FAG

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 31 Mai 1999

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 89 membres.

99/0428/FAG

CABINET DU MAIRE – DIRECTION DU SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL – Désignations –

Collège Vallon des Pins – Institut de la Méditerranée – Ciné Marseille (Association pour la Gestion de l'Alhambra de Saint Henri) – Comité Syndical du Syndicat Mixte d'Equipement de Marseille – Institut de la Francophonie.

99-1354-DSCM

– o –

Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Par délibération n° 95/634/HN du 6 juillet 1995, notre assemblée a désigné Monsieur Albert GUIGUI en qualité de membre titulaire au Conseil d’Etablissement du collège Vallon des Pins.

Monsieur GUIGUI ayant exprimé le souhait d’être remplacé au sein de cet établissement, il convient aujourd’hui de désigner un conseiller municipal à cette fonction.

A cette fin, il est proposé la candidature de Monsieur Pierre PAYAN.

Par délibération n° 95/871/FAG du 22 décembre 1995 notre assemblée a désigné Madame Danielle SERVANT en qualité de délégué suppléant au Conseil d’Administration de l’Institut de la Méditerranée.

En fonction du contenu de sa délégation, il est souhaitable de proposer la candidature de Monsieur Bernard LECCIA en remplacement de Madame SERVANT.

Par délibération n° 95/634/HN du 6 juillet 1995, modifiée par la délibération n° 95/871/FAG du 22 décembre 1995, Monsieur Bernard CHATEL a été désigné en qualité de représentant de la Ville de Marseille au Conseil d’Administration de Ciné Marseille, Association pour la Gestion de l’Alhambra de Saint Henri.

Monsieur CHATEL étant démissionnaire de fait, il convient aujourd’hui de procéder à son remplacement. A cette fin, il est proposé la candidature de Madame Gisèle WEISS.

Par délibération n° 95/634/HN du 6 juillet 1995 modifiée par délibération n° 95/785/FAG du 27 novembre 1995, Monsieur Alain DECAMPS a été désigné en qualité de représentant de la Ville de Marseille au Comité Syndical du Syndicat Mixte d’Equipement de Marseille.

Pour son remplacement, il est proposé la candidature de Madame Claire KHANN.

L’Institut d’Etudes et de Recherches pour la diffusion de la langue, de la culture, de la science et de la technologie françaises a été créé le 29 septembre 1997 par l’Université d’Aix-Marseille II (Université de Provence) et a pris le nom d’Institut de la Francophonie.

Il s’agit d’un service commun interuniversitaire dont la gestion est confiée à l’Université de Provence.

Ses statuts prévoient au sein du Conseil des membres universitaires et des personnalités extérieures, ainsi que des représentants des institutions extérieures à l’université dont un représentant de la Ville de Marseille.

A cette fin, il est proposé la candidature de Monsieur André GAUTHIER.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

VU LES DELIBERATIONS N° 95/634/HN DU 6 JUILLET 1995, N° 95/871/FAG DU 22 DECEMBRE 1995, N° 95/785/FAG DU 27 NOVEMBRE 1995

OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Monsieur Pierre PAYAN est désigné en qualité de membre titulaire au Conseil d’Etablissement du Collège Vallon des Pins en remplacement de Monsieur Albert GUIGUI.

ARTICLE 2 Monsieur Bernard LECCIA est désigné en qualité de délégué suppléant au Conseil d’Administration de l’Institut de la Méditerranée en remplacement de Madame Danielle SERVANT.

ARTICLE 3 Madame Gisèle WEISS est désignée au Conseil d’Administration de Ciné Marseille, Association pour la Gestion de l’Alhambra de Saint Henri, en remplacement de Monsieur Bernard CHATEL.

ARTICLE 4 Madame Claire KHANN est désignée en qualité de représentant de la Ville de Marseille au Comité Syndical du Syndicat Mixte d’Equipement de Marseille, en remplacement de Monsieur Alain DECAMPS.

ARTICLE 5 Monsieur André GAUTHIER est désigné en qualité de représentant de la Ville de Marseille au Conseil de l’Institut de la Francophonie.

Vu pour enrôlement

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Signé : Jean-Claude GAUDIN

Le Conseiller rapporteur de la Commission FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN