D00L1-98/1063/EUGE

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 21 Décembre 1998

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 101 membres.

98/1063/EUGE

DIRECTION DES SERVICES CONCEDES ET DES SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE – Régie des

transports de Marseille (RTM) – Rapport sur les comptes financiers de la RTM pour l'exercice 1997.

98-757-DSC

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l'Adjoint délégué à la RTM, à la Maison de l'Artisanat, aux Relations avec les Pays du Bassin Méditerranéen, et à la Liaison Rhin-Rhône, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

La RTM est une régie constituée en établissement public communal industriel et commercial. Le compte financier de cet établissement pour l'exercice 1997 a été arrêté par le Conseil d'Administration le 24 Avril 1998 tant pour ce qui concerne la comptabilité générale que pour la comptabilité analytique. Il convient d'en rendre compte au Conseil Municipal.

I – LE COMPTE DE RÉSULTAT

Le total du compte de résultat s'élève en charges et produits à 1168,39 MF en 1997 contre 1126,55MF en 1996 soit une augmentation de 3,71%.

  1. LES CHARGES

    En 1997 l'évolution des charges a été influencée principalement par les facteurs de production suivants :

    1. – Une augmentation générale des facteurs de production

      de la RTM pondérés en masse : 1,4 % soit :

      • l'augmentation générale des prix sur achat hors gazole

        et électricité :(indice INSEE hors tabac) + 1,1%

      • l'augmentation des salaires et charges sociales (hors

        indemnités de départs anticipés FNE) + 1,6 %

        • la diminution du prix de l'électricité : – 4,3 %

        • l’augmentation du prix du gazole : + 3,2 %

    2. – Une augmentation de la production (30,7 millions

      de véhicules x kilomètres en 1997 contre 29,5 millions de véh x km en 1996, 29,9 millions de véh x km en 1995

      mais 32,1 millions de véh x km en 1994) :

      • variation 1997 par rapport à 1996 : +4 % ( variation 1997 par rapport à 1994 : – 4,36%)

        dont :

        • pour le réseau routier : + 5,26%

        • pour le réseau ferré : stabilité

    Cette augmentation constitue un retour à une activité normale par rapport aux années 1995 et 1996 qui avaient connu d’importants arrêts de travail.

    L'analyse des divers postes de charges par rapport à 1996 permet d'observer :

    1/ Une diminution de 4,78 % des achats consommés et autres charges externes (203,2 MF en 1997 contre 213,4 MF en 1996 ). Cette variation est due principalement à une maîtrise des dépenses.

    2/ Une augmentation des impôts et taxes de 4,39% qui passent de 40,2 MF en 1996 à 42 MF en 1997 malgré une légère baisse de la taxe professionnelle qui passe de 35,64 MF à 35,58 MF. Cette variation est essentiellement due à une augmentation sensible de la participation de la Régie à l’effort de formation en faveur de la sécurité.

    3/ Une augmentation des charges de personnel à 628,29 MF contre 594,77 MF en 1996 soit une variation de +5,64 %, due au double effet d’une part des grèves de janvier et Mars- Avril 1996 qui ont minoré les dépenses de personnel de l’exercice 1996, d’autre part à l’augmentation de charges due à la résorption du second statut des jeunes chauffeurs qui avaient été à l’origine de ces arrêts de travail.

    4/ Une baisse sensible des charges d'intérêt d'emprunt (30,74 MF en 1997 contre 33,55 MF en 1996, soit -8,4%) due à l’amortissement complet d’emprunts anciens ainsi qu’au report en 1998 de 84,3 MF d’emprunts prévus pour la réalisation des programmes d’investissement reportés

    5/ Une forte augmentation des dotations, +15,43% soit +27,2MF, qui comprend :

    • une croissance de 13,2 MF de la dotation aux amortissements (185,02 MF en 1996 contre 171,81 MF en 1995 , soit +7,69%) due principalement à l’entrée dans le patrimoine des biens de Réseau Liberté,

    • une augmentation de +1,6 MF des dotations diverses (+62,91%) par rapport à 1996. Ces dotations ont été quadruplées depuis 1994 du fait de l’amortissement des charges de gros travaux d’entretien à répartir,

    • une forte augmentation des dotations aux provisions qui s’élèvent en 1997 à 14,58 MF contre 2,15 MF en 1996. Cette variation provient essentiellement du règlement par le Département en 1997 de 16,8 MF seulement sur 29,2 MF de factures de cartes de gratuité de bénéficiaires du RMI pour les exercices 1995 et 1996. La RTM a du constituer une provision correspondante de 12,4 MF financée par la Ville de Marseille .

      Le total des charges hors autofinancement de la section des opérations en capital a augmenté de 4,51% en 1997 (1,118 milliard de francs) par rapport à 1996 (1,070 milliard de francs) soit

      + 48 MF constitués en résumé pour l’essentiel d’une augmentation des charges de personnel (+33,6 MF), des amortissements (+13,2 MF), des provisions ( RMI, +12,4 MF), soit au total +59,2 MF compensés pour 10,2 MF par une réduction des achats.

  2. LES PRODUITS

La variation des produits a été influencée par :

  • une augmentation de + 7,1% du nombre de déplacements payants par rapport à 1996 qui avait connu des arrêts de travail importants

  • une faible augmentation de la recette moyenne par déplacement payant de +0,9% A l'analyse on peut observer :

  1. Une croissance de 6,13% des ventes de prestation de service soit 484,8 MF en 1997 contre 456,8 MF en 1996 année perturbée par des arrêts de travail donc peu comparable. On peut toutefois constater qu’en 1997 le niveau des ventes de prestation de service n’a pas rattrapé (1996 exceptée pour les raisons précitées) celui atteint depuis 1991 en francs courants pour chaque exercice (493,8 MF en 1995, 518,7MF en 1994, 508,2MF en 1993, 495,3MF en 1992 et 485,3 MF en 1991).

    A l’intérieur de ces recettes de prestations de service, les recettes commerciales de billetterie ont subi une évolution similaire et restent inférieures en 1997 (369,7 MF) de 5,9% à celles de 1994 (392,7 MF), de 6,9% à celles de 1993 (397,2 MF), de 3,17% à celles de 1992 (381,8 MF), malgré les hausses de tarif intervenues au cours des années écoulées. Ces recettes 1997 sont supérieures de 3,3% à celles de 1991 (357,7 MF).

    Cette tendance peut s’expliquer par plusieurs facteurs parmi lesquels se trouvent :

    • une chute tendancielle de fréquentation des transports publics au bénéfice de la voiture particulière observée dans l’ensemble des réseaux français n’ayant pas pris de mesures (circulation, stationnement et parcs d’échanges) ou réalisé des investissements importants (transports rapides « en site propre ») en faveur de ces transports,

      • l’instauration en 1996 par le système de billétique Réseau Liberté d’une liberté totale de déplacements pendant 1 heure sur le réseau avec un seul billet dispositif favorable aux usagers, alors qu’auparavant un aller et retour donnait lieu à l’achat de 2 billets ,

      • la modulation à la baisse depuis 1995 de certains tarifs en faveur des jeunes notamment (abonnements « Azur  » moins de 18 ans et moins de 26 ans ).

        Parallèlement, la vente des cartes "mesures sociales" (personnes âgées non imposables sur le revenu, chômeurs, mutilés et aveugles), autre élément des ventes de prestation de service, facturées aux collectivités a diminué de 7% par rapport 1996 . Cette diminution s’est amplifiée par rapport à 1995 du fait que le Département n’a, en 1997 comme en 1996, plus souhaité accorder aux bénéficiaires du RMI sous contrat d’insertion la gratuité des cartes de transport qu’il finançait auparavant.

  2. Une diminution des productions de stocks (-7,7%), des productions d'immobilisations

    (-9% ) par rapport à 1996.

  3. Une stabilité des subventions d'exploitation en 1997 (66 MF) par rapport à 1996 (66,3MF) et une diminution de ces subventions par rapport aux exercices précédents depuis 1991 inclus. Elle représente la baisse ou la stabilité des compensations par les autorités organisatrices des tarifs réduits qui ont été moins consommés soit du fait des arrêts de travail soit du fait du transfert de l’usage de titres à tarif réduit vers les titres SOLO non compensés.

    Ce dernier phénomène a été constaté lors de la mise en service de Réseau Liberté et son effet en année pleine en 1997 a induit une augmentation de 23% des quantités vendues de titres Solo et une diminution de 16% des quantités vendues d’abonnements qui eux donnent lieu à compensation.

    Le total des produits d’exploitation de 1997 (573,8 MF) a connu une variation positive de 4,65% par rapport à 1996, mais reste inférieur a celui des années antérieures depuis 1991 inclus.

  4. Une baisse des produits financiers de 7,12% par rapport à 1996.

  5. Une diminution de 2,7% en 1997 par rapport à 1996 des produits exceptionnels due principalement à une baisse de 5,4% de la subvention d'équilibre facturée à la Ville de Marseille qui passe de 539,9 MF H.T. en 1996 à 510,8 MF H.T. en 1997. La subvention 1996 avait atteint un sommet du fait du déficit d’exploitation consécutif aux arrêts de travail 1995-1996 que la Ville a du combler. Toutefois celle de 1997 reste élevée parce qu’elle a été déterminée en tenant compte de la ressource supplémentaire que constituait le reprise sur provision de 40,7 MF ci-après.

  6. Une reprise sur provision de 40,7 MF permise par le règlement favorable pour la Régie d’un contentieux sur l’assiette de la taxe professionnelle.

En conclusion, la relative faiblesse des recettes commerciales de la Régie et des subventions d’exploitation corrélatives (compléments tarifaires) dues essentiellement d’une part, à la suppression par le Département en 1996 des cartes de transport des bénéficiaires du RMI d’autre part, aux effets indiqués au 1)-3ème alinéa ont été compensées par :

  • un maintien à un niveau élevé de la subvention d’équilibre versée par la Ville de Marseille, (reprise sur provision incluse).

Cela a permis de dégager un excédent des produits sur les charges de 50,1 MF affecté à l'autofinancement complémentaire de la section des opérations en capital

Le total de la participation Ville de Marseille comptabilisée s'élève à 693,4 MF dont 146,5MF HT de part différée de dotation aux amortissements. Elle représente (hors TVA), 56,58 % du total des produits du compte de résultat .

Hors part différée de la dotation aux amortissements, la contribution de la Ville de Marseille nécessaire à l’équilibre du compte de résultat 1997 de la RTM s’élève à 546,9 MF TTC et représente (HT) 50,28 % des recettes de la Régie.

La contribution du Département à l’exploitation de la ligne départementale 4O Aubagne-Marseille s’est élevée à 6,37 MF TTC et à 4,73 MF pour les lignes 142,143,144 (Allauch et Plan de Cuques) complétée à hauteur de 1,8 MF par celle de la Communauté de Communes Marseille Provence Métropole représentant les communes d’Allauch et Plan de Cuques .

Le total des participations des collectivités publiques s'élève à 708 MF TTC y compris la part différée de dotation aux amortissements. Cette part différée exclue, la contribution des collectivités représente 54,95 % des produits du compte de résultat.

  1. SECTION DES OPÉRATIONS EN CAPITAL

    Les opérations d'investissement de l'exercice 1997 se décomposent comme suit :

    1. Les dépenses d'investissement

      Mandats émis Restes à réaliser

      A – Opérations d'investissement

      78 980 846,86

      136 166 177,30

      B – Opérations financières

      52 681 476,37 –

      C – Opérations budgétaires

      168 821 762,83

      sans incidence sur le montant

      de l'autofinancement

      complémentaire

      TOTAL

      300 484 086,06

      136 166 177,30

      Les dépenses relatives aux opérations d'investissement (hors opérations financières et d'ordre budgétaire) sont en baisse de 27,65 % par rapport à 1996. Cette diminution sensible est due à un report en 1998 de réalisation de programmes pour 136,16 MF dont 108,9 MF d’acquisition d’autobus commandés en 1997 et livrés en 1998, mais aussi 27,2 MF d’autres opérations reportées parmi lesquelles se trouvent 12,9 MF de crédits relatifs au renouvellement du réseau ferré.

    2. Les recettes d'investissement : Elles sont les suivantes :

    A – OPÉRATIONS

    Titres émis

    Restes à réaliser

    Recettes relatives aux opérations

    82 137 823,63

    84 321 000,00

    (dont emprunts de l'exercice :

    (41 000 000,00)

    (84 321 000,00)

    dotations/subv Ville de Marseille :

    (37 000 000,00)

    B – OPÉRATIONS FINANCIíˆRES

    Titres émis

    Restes à réaliser

    Virement de la section de fonction-

    nement : autofinancement

    complémentaire

    56 542 114,92

    50 143 058,04

    Remboursement prêts

    par le personnel

    1 307 609,47

    Variation de stocks

    1 230 806 86

    TOTAL opérations financières

    59 080 531,25

    50 143 058,04

    C – OPÉRATIONS D'ORDRE budgétaire sans incidence sur le montant de l'autofinancement complémentaire :

    Titres émis Restes à réaliser

    Total opérations d'ordre budgétaire 162 566 828,98

    (dont part non versée amortissements 1997 : 146 543 125,93) –

    Hors opérations d'ordre budgétaire, le montant total des dépenses d'investissement s'élève à 131,6 MF et celui des recettes à 141,2 MF faisant apparaître un excédent de 9,6 MF.

  2. DETTE

    Le montant de l'annuité de la dette s'est élevé en 1997 à :

    – Capital : 46 659 827,05

    – Intérêt : 30 741 435,74

    77 401 262,79

    L'annuité 1997 est en baisse de 12,04% par rapport à celle de 1996.

    La dette en capital au 31 décembre 1997 s'élève à 437 651 241,2 F contre

    442 962 529,22 F en 1996 soit une diminution de 1,2% . Elle représente 5,14 mois du total des produits d'une année contre 5,3 mois en 1996 et 4,7 mois en 1996.

  3. CONTRIBUTION DE LA VILLE DE MARSEILLE À LA TRÉSORERIE DE LA RÉGIE. CONCORDANCE DES COMPTES VILLE-RTM

Les versements effectués par la Ville au profit de la régie comportent une série de mesures sociales, une participation au fonds de renouvellement matériel et métro ainsi qu'une subvention pour insuffisance de ressources.

Elles s'élèvent au titre de l’exercice 1997 de la Ville à :

  • Transport du personnel municipal et

    marins pompiers 19 242 654,14 F

  • Transports divers 1 121 692,97 F

  • Transport des personnes âgées 55 162 758,09 F

  • Transport mutilés du travail et aveugles civils 3 628 172,48 F

    ° Transport des Chômeurs indemnisés non imp 11 063 101,71 F

  • Compensations tarifaires 68 396 829,89 F

  • Subvention de renouvellement Métro 16 900 000 F

  • Subvention de renouvellement matériel 20 700 000 F

  • Subvention d'équilibre Ville pour le

fonctionnement du réseau 333 624 930 F

Total exercice 1997 529 840 139,28 F

° Subvention d’équilibre régularisation 1997

décalages 1993/1995 50 000 000 F

° Subvention d’équilibre complément

exercice 1996 38 500 000 F

——————-

TOTAL 618 340 139,28 F

Ce dernier total correspond aux versements effectués par la Ville en 1997. Toutefois au titre de l’exercice 1997 le besoin total de fonds publics Ville de Marseille nécessaire à l’équilibre du budget RTM s’élève à 546 928 485,93 F. Il conviendra que la Ville régularise ce décalage dont le montant s’élève à 17 088 346,65 F.

Par ailleurs, la part différée de la subvention d'équilibre nette de TVA, correspondant à la dotation aux amortissements part non versée, destinée au financement du renouvellement futur des biens affectés s'élève à 146 543 125,93 F. Cette somme, déduction faite de la part de l’autofinancement complémentaire affectée aux remboursements d’emprunts et des subventions d’équipement (46 978 559,37 F) sera ajoutée dans les comptes de la Ville en engagement hors bilan Article 8018 du budget primitif 1998 aux 691 600 008,69 F constatés au budget 1998 de la Ville.

Il convient de souligner le niveau particulièrement élevé du concours apporté par la Ville à l'équilibre financier de la Régie. Les comparaisons effectuées avec les autres grandes villes de France soulignent la nécessité de pallier la faiblesse des contributions versées en particulier par le Département.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

D E L I B E R E

ARTICLE 1 Un avis favorable est émis sur les comptes financiers 1997 de la Régie des Transports de Marseille.

ARTICLE 2 Une subvention d’équilibre complémentaire de 17 088 346,65 F a été a inscrite au Budget 1998 de la Ville au bénéfice de la RTM nature 65738 fonction 81 au titre de l’équilibre des comptes 1997.

ARTICLE 3 La part différée de la subvention d'équilibre destinée au financement du renouvellement futur des biens affectés à la RTM s'élève à 146 543 125,93 F pour l'exercice 1997. Cette somme, déduction faite de 46 978 559 ,37 F (part capital de l’annuité d’emprunt RTM et subvention d’équipement) sera inscrite au Budget Primitif 1999 de la Ville – article 8018 « autres engagements hors bilan donnés ».

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

L'ADJOINT DELEGUE A LA RTM, A LA MAISON DE L'ARTISANAT, AUX RELATIONS AVEC LES PAYS DU BASSIN MEDITERRANEEN ET A LA LIAISON RHIN-RHONE

Signé : Jacques ROCCASERRA

Le Conseiller rapporteur de la Commission ECONOMIE, URBANISME ET GRANDS EQUIPEMENTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN