VILLE DE
MARSEILLE
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES
BOUCHES-DU-RHONE
EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 30 Novembre 1998
PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 78 membres.
98/0885/CESS
DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE URBAINE – DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES – SERVICE MUNICIPAL DES HANDICAPES ET INADAPTES –
Attribution de bourses aux élèves de l'Institut des Jeunes Aveugles "L'ARC-EN-CIEL", du Centre d'Enseignement Professionnel pour Déficients Auditifs "LA REMUSADE" et de l'Institut Régional de Jeunes Sourds "LES HIRONDELLES".
98-559-SMHI
– o –
Monsieur le Maire, sur la proposition de Madame l'Adjoint délégué au 3ème Age, aux Handicapés et aux Rapatriés, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :
Par délibération n° 53/646/I du 15 Février 1954, le Conseil Municipal a précisé que le montant des bourses communales attribuées aux élèves des Instituts de Jeunes Aveugles et Sourds (L'Arc En Ciel, la Rémusade et les Hirondelles) devait être réparti uniformément entre les bénéficiaires.
Pour l'année 1998, les Directeurs des trois Instituts concernés nous ont adressé les listes nominatives des 81 élèves dont les familles sont non imposables sur le revenu et donc susceptibles de percevoir cette bourse.
En conséquence, il est proposé d'allouer à chaque intéressé une bourse dont le montant, pour l'année 1998, est fixé à 500,00 F par personne, soit une somme globale de 40.500,00 F pour l'ensemble des 81 bénéficiaires.
Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :
LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE
VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES VU LA DELIBERATION N° 53/646/I DU 15 FEVRIER 1954
OUI LE RAPPORT CI-DESSUS
DELIBERE
ARTICLE 1 Une bourse de 500,00 F est attribuée à chacun des 81 élèves des Instituts l'Arc En Ciel, la Rémusade et les Hirondelles, et dont les noms suivent :
– Institut "L'Arc-en-Ciel" – 8, Montée de l'Oratoire – 13007 Marseille 21 élèves :
ANNALORO Jean-François BASTIDA Christophe
BENSIDHOM Linda BONNERUE Mickaí«l
CAVAZZIN Thomas CHAMBON Gabriel
CHERNI Nizar FALHI Abdelkrim
FLANDIN Thomas GIANNONE Christian
HAMMADI Bachir HANDANI Soumia
LAGADEC Cédric MEKKAOUI Nabil
MOUSTAKINE Sami SALMI M’Hamed
SIMONPIETRI Marine TILIOUINE Slimane
TORES Mickaí«l TORES Jason VENTOSO Patrice
– Institut "La Rémusade" – Chemin du Ruissatel – Les Camoins – 13011 Marseille 23 élèves :
ARMETTA Pascal BARBELIN Florence
BOURA Fabrice BRINDEL Mickaí«l
HACHANI Mounir JULIEN Jérôme
KHOUANI Christophe LEONARD Christophe
LOURI Kathleen LY Cheng
LY Wani MALAGOUEN Samia
MALTAT Malorie MICHEL Géraldine
NAILI Nacer OLIVES Gérard
PETIT Laurence RACHIDI Ahmed
RODRIGUEZ Carmen SAMPOL Michel
TAGLIATA Gilles TRAN Thi Tha TRUONG Hoa-Hiep
– Institut "Les Hirondelles" – Chemin des Fabres – 13011 Marseille 37 élèves :
ABIDALLAH Faouzi ALBERTINI Delphine
ANTONELLI Sébastien ARNAL Jérémy
ARNAL Laure AYVAZIAN Céline
AZAR Andrée BAOUCHE Grégory
BARRIOL Sophia BOZIAN Stéphanie
CAMILLERI Laurent CAMIZULI Maud
CAPOBIANCO Magali COHEN Daniel
CORTES Angélique DALIN Vanessa
HEROS Valéry JULIEN Cyril
KEDJOUNIA Houssen KEDJOUNIA Souad
KOUGASSIAN Rany LAFLEUR Francesca
MADI Fatima MALAGOUEN Teldja
MALICKI Karine MONTALANT Alexandre
MORISSON Magdalena M’RAHI Anis
M’RAIHI Akim OMAR Makassidy
PARENT Jennifer POIDEVIN Julien
POIDEVIN Nicolas RAMBERT Maurice
RODRIGUEZ Amélie SERRE Yannick YETTOU Cédric
ARTICLE 2 La dépense correspondante, soit 40.500,00 F, sera imputée sur les crédits inscrits à cet effet au Budget Primitif 1998 sur la Nature 6714 fonction 01 "Charges exceptionnelles, Bourses et Prix".
ARTICLE 3 Le mandatement sera fait soit au nom des parents ou tuteurs pour les élèves mineurs, soit au nom des élèves majeurs.
Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal
L'ADJOINT DELEGUE AU 3EME AGE, AUX HANDICAPES ET AUX RAPATRIES
Signé : Solange MOLL
Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.
Cette proposition mise aux voix est adoptée.