D00FJ-98/0885/CESS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 30 Novembre 1998

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 78 membres.

98/0885/CESS

DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE URBAINE – DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES – SERVICE MUNICIPAL DES HANDICAPES ET INADAPTES –

Attribution de bourses aux élèves de l'Institut des Jeunes Aveugles "L'ARC-EN-CIEL", du Centre d'Enseignement Professionnel pour Déficients Auditifs "LA REMUSADE" et de l'Institut Régional de Jeunes Sourds "LES HIRONDELLES".

98-559-SMHI

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Madame l'Adjoint délégué au 3ème Age, aux Handicapés et aux Rapatriés, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Par délibération n° 53/646/I du 15 Février 1954, le Conseil Municipal a précisé que le montant des bourses communales attribuées aux élèves des Instituts de Jeunes Aveugles et Sourds (L'Arc En Ciel, la Rémusade et les Hirondelles) devait être réparti uniformément entre les bénéficiaires.

Pour l'année 1998, les Directeurs des trois Instituts concernés nous ont adressé les listes nominatives des 81 élèves dont les familles sont non imposables sur le revenu et donc susceptibles de percevoir cette bourse.

En conséquence, il est proposé d'allouer à chaque intéressé une bourse dont le montant, pour l'année 1998, est fixé à 500,00 F par personne, soit une somme globale de 40.500,00 F pour l'ensemble des 81 bénéficiaires.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES VU LA DELIBERATION N° 53/646/I DU 15 FEVRIER 1954

OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Une bourse de 500,00 F est attribuée à chacun des 81 élèves des Instituts l'Arc En Ciel, la Rémusade et les Hirondelles, et dont les noms suivent :

– Institut "L'Arc-en-Ciel" – 8, Montée de l'Oratoire – 13007 Marseille 21 élèves :

ANNALORO Jean-François BASTIDA Christophe

BENSIDHOM Linda BONNERUE Mickaí«l

CAVAZZIN Thomas CHAMBON Gabriel

CHERNI Nizar FALHI Abdelkrim

FLANDIN Thomas GIANNONE Christian

HAMMADI Bachir HANDANI Soumia

LAGADEC Cédric MEKKAOUI Nabil

MOUSTAKINE Sami SALMI M’Hamed

SIMONPIETRI Marine TILIOUINE Slimane

TORES Mickaí«l TORES Jason VENTOSO Patrice

– Institut "La Rémusade" – Chemin du Ruissatel – Les Camoins – 13011 Marseille 23 élèves :

ARMETTA Pascal BARBELIN Florence

BOURA Fabrice BRINDEL Mickaí«l

HACHANI Mounir JULIEN Jérôme

KHOUANI Christophe LEONARD Christophe

LOURI Kathleen LY Cheng

LY Wani MALAGOUEN Samia

MALTAT Malorie MICHEL Géraldine

NAILI Nacer OLIVES Gérard

PETIT Laurence RACHIDI Ahmed

RODRIGUEZ Carmen SAMPOL Michel

TAGLIATA Gilles TRAN Thi Tha TRUONG Hoa-Hiep

– Institut "Les Hirondelles" – Chemin des Fabres – 13011 Marseille 37 élèves :

ABIDALLAH Faouzi ALBERTINI Delphine

ANTONELLI Sébastien ARNAL Jérémy

ARNAL Laure AYVAZIAN Céline

AZAR Andrée BAOUCHE Grégory

BARRIOL Sophia BOZIAN Stéphanie

CAMILLERI Laurent CAMIZULI Maud

CAPOBIANCO Magali COHEN Daniel

CORTES Angélique DALIN Vanessa

HEROS Valéry JULIEN Cyril

KEDJOUNIA Houssen KEDJOUNIA Souad

KOUGASSIAN Rany LAFLEUR Francesca

MADI Fatima MALAGOUEN Teldja

MALICKI Karine MONTALANT Alexandre

MORISSON Magdalena M’RAHI Anis

M’RAIHI Akim OMAR Makassidy

PARENT Jennifer POIDEVIN Julien

POIDEVIN Nicolas RAMBERT Maurice

RODRIGUEZ Amélie SERRE Yannick YETTOU Cédric

ARTICLE 2 La dépense correspondante, soit 40.500,00 F, sera imputée sur les crédits inscrits à cet effet au Budget Primitif 1998 sur la Nature 6714 fonction 01 "Charges exceptionnelles, Bourses et Prix".

ARTICLE 3 Le mandatement sera fait soit au nom des parents ou tuteurs pour les élèves mineurs, soit au nom des élèves majeurs.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

L'ADJOINT DELEGUE AU 3EME AGE, AUX HANDICAPES ET AUX RAPATRIES

Signé : Solange MOLL

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN