D00C9-98/0692/FAG

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 5 Octobre 1998

PRESIDENCE DE MONSIEUR, Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille.

L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 88 membres.

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DIRECTION GENERALE DE LA COMMUNICATION ET DES RELATIONS EXTERIEURES – Attribution

de subventions à diverses associations (Loi 1901).

98-441-DGCRE

– o –

Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Depuis plusieurs années, la Ville de Marseille apporte son soutien financier et/ou logistique à diverses associations marseillaises (loi 1901) qui contribuent à la bonne image de la Cité Phocéenne.

Dans cette perspective, il apparaît opportun d’aider ces associations par le versement d’une subvention, afin qu’elles puissent, soit organiser des événements ponctuels, soit continuer leur activité qui tout au long de ces années a permis de montrer leur utilité dans la vie de la Cité.

Compte tenu des retombées médiatiques qui en découleront, la Ville de Marseille propose d’octroyer respectivement les subventions suivantes :

  • Centre régional du goût et des terroirs : promotion du goût et du terroir en Provence dans les établissements scolaires et auprès du grand public, subvention de 25 000 F.

  • Défense et développement de la langue et de la culture Française – concours de la francophonie : Ordre des avocats – barreau de Marseille, subvention de 30 000 F.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Est approuvé le versement d’une subvention de

  • 25 000 F au Centre régional du goût et des terroirs

  • 30 000 F à l’association Défense et développement de la langue et de la culture Française

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ARTICLE 2 La dépense d’un montant global de 55 000 F sera imputée au budget 98, nature 6574 fonction 21, de la Direction Générale de la Communication et des Relations Extérieures.

Vu pour enrôlement

LE MAIRE DE MARSEILLE

Signé : Jean-Claude GAUDIN

Le Conseiller rapporteur de la Commission FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

Jean-Claude GAUDIN