D008W-98/0625/FAG

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 20 Juillet 1998

PRESIDENCE DE MONSIEUR, Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille.

L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 76 membres.

98/0625/FAG

CABINET DU MAIRE – DIRECTION DU SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL – Modification de la

composition des Commissions Permanentes du Conseil Municipal.

98-320-DSCM

– o –

Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Par délibération n° 95/632/HN du 6 juillet 1995 notre assemblée a procédé à la désignation de ses représentants au sein des commissions permanentes.

Le groupe socialiste et apparentés souhaite modifier la répartition de ses membres au sein des différentes commissions.

C’est ainsi que les modifications suivantes sont envisagées :

  • Siégeront en commission Finances et Administration Générale

    • Madame Sylvie ANDRIEUX, précédemment membre de la commission Environnement, Habitat et Cadre de Vie.

    • Monsieur Alexandre BIZAILLON, précédemment membre de la commission Economie, Urbanisme et Grands Equipements.

  • Siégeront en commission Environnement, Habitat et Cadre de Vie

    • Monsieur Patrick MENUCCI.

    • Monsieur Fernand PIETRI, précédemment membres de la commission Finances et Administration Générale.

  • Siégera en commission Economie, Urbanisme et Grands Equipements

    • Monsieur Jean-François ARMOGATHE, précédemment membre de la commission Culture, Education, Solidarité et Sports.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES VU LA DELIBERATION N° 98/632/HN DU 6 JUILLET 1995

OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

98/0625/FAG

DELIBERE

ARTICLE UNIQUE La composition des commissions permanentes du Conseil Municipal est modifiée ainsi qu’il suit :

  • Siégeront en commission Finances et Administration Générale

    • Madame Sylvie ANDRIEUX, précédemment membre de la commission Environnement, Habitat et Cadre de Vie.

    • Monsieur Alexandre BIZAILLON, précédemment membre de la commission Economie, Urbanisme et Grands Equipements.

  • Siégeront en commission Environnement, Habitat et Cadre de Vie

    • Monsieur Patrick MENUCCI.

    • Monsieur Fernand PIETRI, précédemment membres de la commission Finances et Administration Générale.

  • Siégera en commission Economie, Urbanisme et Grands Equipements

    • Monsieur Jean-François ARMOGATHE, précédemment membre de la commission Culture, Education, Solidarité et Sports.

Vu pour enrôlement

LE MAIRE DE MARSEILLE

Signé : Jean-Claude GAUDIN

Le Conseiller rapporteur de la Commission FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

Jean-Claude GAUDIN