D004V-98/0541/FAG

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 29 Juin 1998

PRESIDENCE DE MONSIEUR, Jean-Claude GAUDIN, Maire.

L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 79 membres.

98/0541/FAG

CABINET DU MAIRE – DIRECTION DU SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL – Désignation d'un

représentant de la Ville de Marseille au conseil d'établissement du collège Anatole France.

98-175-DSCM

– o –

Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Par délibération n° 95/634/HN du 6 juillet 1995 notre assemblée a désigné Monsieur Gérard CHENOZ en qualité de membre titulaire au conseil d’établissement du collège Anatole France.

Monsieur Gérard CHENOZ ayant exprimé le souhait d’être remplacé au sein de cet établissement il convient aujourd’hui de désigner un Conseiller Municipal à cette fonction.

A cette fin, il est proposé la candidature de Madame Marie-Jeanne FAY

BOCOGNANI.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES VU LA DELIBERATION N° 95/634/HN DU 6 JUILLET 1995

OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE UNIQUE Le Conseil Municipal de Marseille désigne Madame Marie-Jeanne FAY BOCOGNANI au conseil d’établissement du collège Anatole France en qualité de membre titulaire, en remplacement de Monsieur Gérard CHENOZ.

Vu pour enrôlement

LE MAIRE DE MARSEILLE

Signé : Jean-Claude GAUDIN

Le conseiller rapporteur de la Commission FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE demande au Conseil Municipal d’accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié Conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

Jean-Claude GAUDIN