D004F-98/0497/CESS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 29 Juin 1998

PRESIDENCE DE MONSIEUR, Jean-Claude GAUDIN, Maire.

L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 79 membres.

98/0497/CESS

DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES – Soutien à l'innovation culturelle, artistique et littéraire en 1998 – Subventions à diverses associations culturelles.

98-159-DGAC

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Monsieur le Maire, sur la proposition de Madame l’Adjoint délégué à la Culture, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Depuis plusieurs années, la Ville de Marseille apporte son soutien financier et/ou logistique à de nombreuses associations culturelles marseillaises qui contribuent à la bonne image de la Cité phocéenne.

Dans cette perspective, il apparaît opportun d’aider l’innovation culturelle, artistique et littéraire de la jeune création afin de lui offrir les moyens de mieux se faire connaître par une plus grande diffusion.

Les projets proposés ont été, dans leur ensemble, soumis à l’avis de comité d’experts dans chacun des secteurs culturels considérés : théâtre, danse, arts plastiques, musique, audiovisuel et livre.

Les associations porteuses des projets retenus recevront une subvention, selon l’état détaillé joint en annexe, et dont le montant global est réparti de la façon suivante :

Fonction 22 Nature 6574

Théâtre 1 055 000 F

Danse 400 000 F

Total 1 455 000 F

Fonction 241 Nature 6574

Arts plastiques 920 000 F

Musique 790 000 F

Audiovisuel 485 000 F

Livre 470 000 F

Total 2 665 000 F

La dépense globale s’élève à 4 120 000 F (quatre millions cent vingt mille francs). Toutefois le versement n’interviendra qu’après contrôle des pièces administratives, financières et fiscales fournies par les associations.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

DÉLIBíˆRE

ARTICLE 1 Est approuvé le versement d’une subventions en 1998 aux associations culturelles suivant les états détaillés ci-annexés.

ARTICLE 2 La dépense d’un montant global de 4 120 000 F (quatre millions cent vingt mille francs) sera imputée au Budget Primitif 1998 de la Direction Générale des Affaires Culturelles selon la répartition suivante :

Fonction 22 Nature 6574 : 1 455 000 F (un million quatre cent cinquante cinq mille francs)

Fonction 241 Nature 6574 : 2 665 000 F (deux millions six cent soixante cinq mille francs)

Les crédits sont ouverts par la présente délibération.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

L'ADJOINT DELEGUE A LA CULTURE

Signé : Ivane EYMIEU

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d’accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

Jean-Claude GAUDIN

Pour ampliation

L'ADJOINT DELEGUE A LA CULTURE

Ivane EYMIEU